Accords d'entreprise : Activités d'architecture
ATELIERS 234
Accord d'entreprise ATELIERS 234 25/02/2022
ACCORD D'INTEGRATION A L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS 234 13/07/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) DU 25 JANVIER 2021
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIERS 234 31/08/2022
AVENANT N° 2 À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DU 20/10/2020
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIERS 234 01/09/2022
ACCORD SUR LE PLAN D'ACTION EGALITE HOMMES-FEMMES DU 1ER SEPTEMBRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS 234 16/10/2023
AVENANT N° 3 À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DU 20/10/2020
AVENANT
ATTICA URBANISME PAYSAGE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise ATTICA URBANISME PAYSAGE ENVIRONNEMENT 29/04/2020
Accord d’entreprise relatif aux congés payés afin de faire face aux difficultés économiques dans le contexte de l’épidémie du COVID-19
ACCORD
AUA PAUL CHEMETOV
Accord d'entreprise AUA PAUL CHEMETOV 31/01/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
AUDELOR
Accord d'entreprise AUDELOR 11/07/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise AUDELOR 16/02/2026
Accord d’entreprise du 12 février 2026 - Révision de l’accord d’entreprise du 11 juillet 2019
AVENANT
Accord d'entreprise AUDELOR 22/12/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT
AUDFI ARCHITECTES & ASSOCIES
Accord d'entreprise AUDFI ARCHITECTES & ASSOCIES 25/09/2020
Accord du 21/09/2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise AUDFI ARCHITECTES & ASSOCIES 25/09/2020
Accord du 21/09/2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD
AXONE ARCHITECTURE
Accord d'entreprise AXONE ARCHITECTURE 22/02/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
BACKSEW
Accord d'entreprise BACKSEW 10/03/2020
Accord d'entreprise relatif au statut social des salariés de la société Backsew SARL
ACCORD
BAST
Accord d'entreprise BAST 28/06/2024
avenant a l accord d'interessement
AVENANT
BAT INFO SERVICES
Accord d'entreprise BAT INFO SERVICES 25/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MAISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
BELLEGARDE ARCHITECTURE
Accord d'entreprise BELLEGARDE ARCHITECTURE 19/07/2018
APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES ENTREPRISES D'ARCHITECTURE DU 27 FEVRIER 2003 (IDCC 2332 – BROCHURE N° 3062)
ACCORD
Accord d'entreprise BELLEGARDE ARCHITECTURE 27/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BELLEGARDE ARCHITECTURE
ACCORD
BELLO ARCHITECTE
Accord d'entreprise BELLO ARCHITECTE 24/06/2024
Semaine de 4 jours et réduction du temps de travail
ACCORD
BERGER WAGON I WAGON B GHECO
Accord d'entreprise BERGER WAGON I WAGON B GHECO 05/01/2023
ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
BORDERIOUX DI LEGGE SARL (Aménagement du Temps de Travail)
Accord d'entreprise BORDERIOUX DI LEGGE SARL (Aménagement du Temps de Travail) 30/10/2023
Un Accord Collectif relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
BOULOGNE S-MER DEVELOPPEMENT COTE OPALE
Accord d'entreprise BOULOGNE S-MER DEVELOPPEMENT COTE OPALE 18/12/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
BRUNERIE
Accord d'entreprise BRUNERIE 23/01/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise BRUNERIE 04/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONTRIBUTION ET A L'ABONDEMENT DU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD
BRUNERIE & IRISSOU
Accord d'entreprise BRUNERIE & IRISSOU 18/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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