Accords d'entreprise : Activités d'architecture
AUA PAUL CHEMETOV
Accord d'entreprise AUA PAUL CHEMETOV 31/01/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
AUDELOR
Accord d'entreprise AUDELOR 11/07/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise AUDELOR 16/02/2026
Accord d’entreprise du 12 février 2026 - Révision de l’accord d’entreprise du 11 juillet 2019
AVENANT
Accord d'entreprise AUDELOR 22/12/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT
AUDFI ARCHITECTES & ASSOCIES
Accord d'entreprise AUDFI ARCHITECTES & ASSOCIES 25/09/2020
Accord du 21/09/2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise AUDFI ARCHITECTES & ASSOCIES 25/09/2020
Accord du 21/09/2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD
AXONE ARCHITECTURE
Accord d'entreprise AXONE ARCHITECTURE 22/02/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
BACKSEW
Accord d'entreprise BACKSEW 10/03/2020
Accord d'entreprise relatif au statut social des salariés de la société Backsew SARL
ACCORD
BAST
Accord d'entreprise BAST 28/06/2024
avenant a l accord d'interessement
AVENANT
BAT INFO SERVICES
Accord d'entreprise BAT INFO SERVICES 25/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MAISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
BELLEGARDE ARCHITECTURE
Accord d'entreprise BELLEGARDE ARCHITECTURE 19/07/2018
APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES ENTREPRISES D'ARCHITECTURE DU 27 FEVRIER 2003 (IDCC 2332 – BROCHURE N° 3062)
ACCORD
Accord d'entreprise BELLEGARDE ARCHITECTURE 27/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BELLEGARDE ARCHITECTURE
ACCORD
BELLO ARCHITECTE
Accord d'entreprise BELLO ARCHITECTE 24/06/2024
Semaine de 4 jours et réduction du temps de travail
ACCORD
BERGER WAGON I WAGON B GHECO
Accord d'entreprise BERGER WAGON I WAGON B GHECO 05/01/2023
ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
BORDERIOUX DI LEGGE SARL (Aménagement du Temps de Travail)
Accord d'entreprise BORDERIOUX DI LEGGE SARL (Aménagement du Temps de Travail) 30/10/2023
Un Accord Collectif relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
BOULOGNE S-MER DEVELOPPEMENT COTE OPALE
Accord d'entreprise BOULOGNE S-MER DEVELOPPEMENT COTE OPALE 18/12/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
BRUNERIE
Accord d'entreprise BRUNERIE 23/01/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise BRUNERIE 04/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONTRIBUTION ET A L'ABONDEMENT DU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD
BRUNERIE & IRISSOU
Accord d'entreprise BRUNERIE & IRISSOU 18/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
C.A.U.E. du Pas de calais
Accord d'entreprise C.A.U.E. du Pas de calais 10/01/2024
Accord sur le recours aux contrats a durée déterminée a objet défini
ACCORD
CARBONE ZERO
Accord d'entreprise CARBONE ZERO 08/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CAUE 25
Accord d'entreprise CAUE 25 30/10/2023
Forfait annuel en jours
ACCORD
CAUE 41
Accord d'entreprise CAUE 41 13/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE (CDD) A OBJET DEFINI
ACCORD
CAUE 56
Accord d'entreprise CAUE 56 01/11/2023
Accord d'adaptation des NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CAUE 56 30/11/2023
accord sur les modalités de NAO 2024-2027
ACCORD
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