Accords d'entreprise : Activités d'architecture
ARCHITECTURES OLIVIER ROUYER
Accord d'entreprise ARCHITECTURES OLIVIER ROUYER 05/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'institution d'un compte épargne temps
ACCORD
ARCHIVOLTO
Accord d'entreprise ARCHIVOLTO 25/06/2025
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE
ACCORD
ARKEXE
Accord d'entreprise ARKEXE 21/02/2022
l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ART-CAM ARCHITECTURES
Accord d'entreprise ART-CAM ARCHITECTURES 03/08/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ARTBUILD ARCHITECTES
Accord d'entreprise ARTBUILD ARCHITECTES 09/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE ET À OBJET DÉFINI
ACCORD
ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES
Accord d'entreprise ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES 15/05/2020
Accord entreprise CP crise COVID
ACCORD
ARTEFACT
Accord d'entreprise ARTEFACT 17/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDES
ACCORD
Accord d'entreprise ARTEFACT 16/02/2026
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise ARTEFACT 03/04/2026
AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 16/02/2026
AVENANT
ATELIER A.B ARCHITECTES ET ASSOCIES
Accord d'entreprise ATELIER A.B ARCHITECTES ET ASSOCIES 11/06/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD
ATELIER ALAIN CALMUS
Accord d'entreprise ATELIER ALAIN CALMUS 08/06/2021
GEPP
ACCORD
ATELIER ARCHITECTURE KING KONG FIVE
Accord d'entreprise ATELIER ARCHITECTURE KING KONG FIVE 16/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE
Accord d'entreprise ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE 19/12/2022
Accord d'entreprise de méthode et d'adaptation dans le cadre des négociations obligatoires d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE 19/04/2024
Accord d’entreprise relatif aux régimes de remboursement complémentaire de frais de santé et de prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE 23/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE LA SOCIETE ATAUB
ACCORD
ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIC CHABUT
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIC CHABUT 05/06/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - REBOND
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIC CHABUT 28/07/2025
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 5 JUIN 2025 RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIC CHABUT 28/07/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE-REBOND
ACCORD
ATELIER D'ARCHITECTURE MIGUEL MONTOURO ET ASSOCIES
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE MIGUEL MONTOURO ET ASSOCIES 09/09/2025
ACCORD COLLECTIF APLD REBOND
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE MIGUEL MONTOURO ET ASSOCIES 22/09/2025
ACCORD COLLECTIF APLD REBOND
ACCORD
ATELIER D'ARCHITECTURE RIVAT
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE RIVAT 08/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ATELIER DES LOGES
Accord d'entreprise ATELIER DES LOGES 22/11/2024
Mise en place d'une subrogation avec maintien de salaire dans le cadre d'un temps partiel thérapeutique
ACCORD
ATELIER DES LOGES ARCHITECTURE&DESIGN
Accord d'entreprise ATELIER DES LOGES ARCHITECTURE&DESIGN 25/04/2025
Un Accord d'Entreprise portant sur les Congés d'Ancienneté
ACCORD
ATELIER ERSILIE
Accord d'entreprise ATELIER ERSILIE 15/02/2019
ATELIER_ERSILIE-2018-ACCORD-PRIME-POUVOIR ACHAT
ACCORD
ATELIER IZF
Accord d'entreprise ATELIER IZF 02/12/2025
Accord collectif d'entreprise instituant un contingent d'heures supplémentaires en date du 02 décembre 2025
ACCORD
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