Accords d'entreprise : Activités d'architecture
ARTEFACT
Accord d'entreprise ARTEFACT 17/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDES
ACCORD
Accord d'entreprise ARTEFACT 16/02/2026
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise ARTEFACT 03/04/2026
AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 16/02/2026
AVENANT
ATELIER A.B ARCHITECTES ET ASSOCIES
Accord d'entreprise ATELIER A.B ARCHITECTES ET ASSOCIES 11/06/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD
ATELIER ALAIN CALMUS
Accord d'entreprise ATELIER ALAIN CALMUS 08/06/2021
GEPP
ACCORD
ATELIER ARCHITECTURE KING KONG FIVE
Accord d'entreprise ATELIER ARCHITECTURE KING KONG FIVE 16/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE
Accord d'entreprise ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE 19/12/2022
Accord d'entreprise de méthode et d'adaptation dans le cadre des négociations obligatoires d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE 19/04/2024
Accord d’entreprise relatif aux régimes de remboursement complémentaire de frais de santé et de prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE 23/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE LA SOCIETE ATAUB
ACCORD
ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIC CHABUT
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIC CHABUT 05/06/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - REBOND
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIC CHABUT 28/07/2025
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 5 JUIN 2025 RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIC CHABUT 28/07/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE-REBOND
ACCORD
ATELIER D'ARCHITECTURE MIGUEL MONTOURO ET ASSOCIES
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE MIGUEL MONTOURO ET ASSOCIES 09/09/2025
ACCORD COLLECTIF APLD REBOND
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE MIGUEL MONTOURO ET ASSOCIES 22/09/2025
ACCORD COLLECTIF APLD REBOND
ACCORD
ATELIER D'ARCHITECTURE RIVAT
Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE RIVAT 08/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ATELIER DES LOGES
Accord d'entreprise ATELIER DES LOGES 22/11/2024
Mise en place d'une subrogation avec maintien de salaire dans le cadre d'un temps partiel thérapeutique
ACCORD
ATELIER DES LOGES ARCHITECTURE&DESIGN
Accord d'entreprise ATELIER DES LOGES ARCHITECTURE&DESIGN 25/04/2025
Un Accord d'Entreprise portant sur les Congés d'Ancienneté
ACCORD
ATELIER ERSILIE
Accord d'entreprise ATELIER ERSILIE 15/02/2019
ATELIER_ERSILIE-2018-ACCORD-PRIME-POUVOIR ACHAT
ACCORD
ATELIER IZF
Accord d'entreprise ATELIER IZF 02/12/2025
Accord collectif d'entreprise instituant un contingent d'heures supplémentaires en date du 02 décembre 2025
ACCORD
ATELIER NEUMANN POURTIER
Accord d'entreprise ATELIER NEUMANN POURTIER 04/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ATELIER PARISIEN D URBANISME
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME 12/07/2021
Accord collectif sur un aménagement annuel du travail à temps partiel
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME 22/03/2022
Accord de mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME 22/03/2022
Accord d'entreprise pour la mise en place de contrat à durée indéterminée à objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME 12/07/2022
Accord collectif autorisant le vote électronique à l'Apur
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME 19/10/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le télétravail
AVENANT
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