Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 30/03/2020
Accord d'entreprise - Pandémie COVID-19 - Dispositions exceptionnelles relatives au chomage partiel, à l'ARTT et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 05/05/2020
Avenant du 5 mai 2020 à l'accord d'entreprise - Pandémie Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 29/06/2020
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 15/09/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 31/03/2021
Accord d'entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la santé et aux garanties décès, incapacité temporaire et invalidité
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la classification et la grille de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 12/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 25/03/2021
Avenant relatif à la suppression de l'Art. 31 de l'accord d'entreprise du 5 avril 1993 et à la modification de l'Art 2 - 12e alinéa de son avenant du 4 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 16/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 18/12/2024
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 13/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 11/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE 20/05/2019
avenant à l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE 20/05/2019
AVENANT ACCORD RTT
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE 26/11/2025
avenant accord entreprise relatif au statut collectif de l'AURA
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE 26/11/2025
Avenant ARTT 26 nov 2025
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DES REGIONS NIMOISES ET ALESIENNE 21/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX 02/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT DES VALLEES DE L'OISE 01/10/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail pour les salariés de l'agence d'urbanisme Oise-les-vallées
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT DES VALLEES DE L'OISE 04/11/2025
Avenant au protocole de mise en place d'horaires individualisés
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'AMENAGEMENT DU COTENTIN ET DE LA MANCHE 30/03/2026
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD