Accords d'entreprise : Activités d'architecture
AGI-INGENIERIE SAS
Accord d'entreprise AGI-INGENIERIE SAS 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
AI2B
Accord d'entreprise AI2B 09/03/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
AIA ARCHITECTES
Accord d'entreprise AIA ARCHITECTES 06/02/2023
Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour l'élection du comité social et économique
ACCORD
AKTIS ARCHITECTURE
Accord d'entreprise AKTIS ARCHITECTURE 27/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D' HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise AKTIS ARCHITECTURE 27/10/2020
UN ACCORD SUR L' OCTROI DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ALCMEA ARCHITECTES
Accord d'entreprise ALCMEA ARCHITECTES 29/07/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ALTITUDE 80 ARCHITECTURE
Accord d'entreprise ALTITUDE 80 ARCHITECTURE 26/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DU PLAFOND DU FORFAIT MENSUEL EN HEURES
ACCORD
ALU
Accord d'entreprise ALU 13/06/2024
Accord collectif UES
ACCORD
AM.DE.CO
Accord d'entreprise AM.DE.CO 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AMMA ARCHITECTE
Accord d'entreprise AMMA ARCHITECTE 13/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AMMA ARCHITECTE 12/05/2025
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AMMA ARCHITECTE 23/03/2026
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AQUARELLE CONCEPT
Accord d'entreprise AQUARELLE CONCEPT 26/09/2023
Accord mise en place forfait jours
ACCORD
ARCH2O
Accord d'entreprise ARCH2O 14/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD
ARCHESITES
Accord d'entreprise ARCHESITES 02/09/2019
Accord d'entreprise organisation du temps de travail
ACCORD
ARCHI-FACTORY
Accord d'entreprise ARCHI-FACTORY 08/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
ARCHIDEA
Accord d'entreprise ARCHIDEA 18/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
ARCHIGROUP GRAND SUD
Accord d'entreprise ARCHIGROUP GRAND SUD 13/12/2021
l'accord collectif : mise en place du télétravail
ACCORD
ARCHIGROUP SOCIETE D'ARCHITECTURE
Accord d'entreprise ARCHIGROUP SOCIETE D'ARCHITECTURE 25/11/2021
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
ARCHIPENTE
Accord d'entreprise ARCHIPENTE 12/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise ARCHIPENTE 12/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
ARCHIPOLE URBANISME ET ARCHITECTURE
Accord d'entreprise ARCHIPOLE URBANISME ET ARCHITECTURE 28/09/2021
UN ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ARCHITECTURE - ENERGIE
Accord d'entreprise ARCHITECTURE - ENERGIE 22/06/2026
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux jours de fractionnements
ACCORD
ARCHITECTURE ET TERRITOIRE DESIGN
Accord d'entreprise ARCHITECTURE ET TERRITOIRE DESIGN 07/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES REGLES RELATIVES AUX CONGES PAYES
ACCORD
ARCHITECTURE STUDIO
Accord d'entreprise ARCHITECTURE STUDIO 10/12/2020
accord relatif aux contrats a duree determinee
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas