Accords d'entreprise : Activités d'architecture
SOCIETE D'ARCHITECTURE BOURLOIS
Accord d'entreprise SOCIETE D'ARCHITECTURE BOURLOIS 05/03/2019
Pirme pouvoir d'achat
ACCORD
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PARIS COMMERCES
Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PARIS COMMERCES 29/08/2024
Avenant n° 2 - accord d'entreprise relatif aux modalités de dons de jours de repos aux salariés permanents aidant un proche malade
ACCORD
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES
Accord d'entreprise SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES 28/08/2025
ACCORD D ENTREPRISE PASSAGE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES
ACCORD
SOHO ATLAS IN FINE
Accord d'entreprise SOHO ATLAS IN FINE 24/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVIE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI
ACCORD
SOLEA VOUTIER ET ASSOCIES ARCHITECTES
Accord d'entreprise SOLEA VOUTIER ET ASSOCIES ARCHITECTES 06/06/2025
Accord d'intéressement
ACCORD
STUDIO AUTHIER & ASSOCIES SAS
Accord d'entreprise STUDIO AUTHIER & ASSOCIES SAS 14/02/2022
Accord collectif sur l'organisation et la durée du travail
ACCORD
STUDIO D'ARCHITECTURE ANTOINE REUSA
Accord d'entreprise STUDIO D'ARCHITECTURE ANTOINE REUSA 10/02/2021
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
STUDIO SD
Accord d'entreprise STUDIO SD 07/06/2022
Accord d'entreprise concernant le passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD
TECTONIQUES
Accord d'entreprise TECTONIQUES 15/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'OCTROI DE CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise TECTONIQUES 30/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DE JOURS DE REPOS COMPENSATEUR
ACCORD
THIBAUD PARTIOT ARCHITECTE
Accord d'entreprise THIBAUD PARTIOT ARCHITECTE 11/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de chèques-vacances
ACCORD
TITAN
Accord d'entreprise TITAN 02/09/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
TLR ARCHITECTURE & ASSOCIES SARL
Accord d'entreprise TLR ARCHITECTURE & ASSOCIES SARL 18/09/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise TLR ARCHITECTURE & ASSOCIES SARL 16/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés période COVID
ACCORD
TRAVEE
Accord d'entreprise TRAVEE 23/11/2023
Décision unilatérale matérialisant l'attribution d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD
TRIEDE ARCHITECTURE
Accord d'entreprise TRIEDE ARCHITECTURE 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
UNANIME ARCHITECTES LYON
Accord d'entreprise UNANIME ARCHITECTES LYON 07/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UNANIME ARCHITECTES LYON 04/04/2022
Avenant à l'accord collectif initial du 7 octobre 2020 concernant la mise en place du télétravail au sein de l'agence Unanime Architectes
AVENANT
UNION REGIONALE DES CAUE NOUVELLE AQUITAINE
Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES CAUE NOUVELLE AQUITAINE 01/06/2021
ACCORD TELETRAVAIL - CET - SALAIRE
ACCORD
URBANETIC ARCHITECTES & URBANISTES
Accord d'entreprise URBANETIC ARCHITECTES & URBANISTES 08/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
VIGUIER
Accord d'entreprise VIGUIER 13/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'AGENCE VIGUIER
ACCORD
VILLE OUVERTE
Accord d'entreprise VILLE OUVERTE 10/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L’OCTROI DE JOURS REPOS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise VILLE OUVERTE 21/09/2023
Accord collectif sur le forfait annuel en jour
ACCORD
VILLES VIVANTES
Accord d'entreprise VILLES VIVANTES 09/07/2021
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année et à la suppression des jours supplémentaires de fractionnement
ACCORD
W M ARCHITECTES
Accord d'entreprise W M ARCHITECTES 25/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas