Accords d'entreprise : Gestion d'installations informatiques

Accord d'entreprise 01 SYSTEM 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise 01 SYSTEM 01/04/2020
Mesures d'urgence COVID 19 - Congés payés / jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise AD VALEM TECHNOLOGIES 01/06/2018
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ TECHNOLOGY 06/02/2018
un protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décmbre 2018 suite aux négociations annuelles obligatoires sur les salaire
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ TECHNOLOGY 01/01/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ TECHNOLOGY 30/01/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES PROTOCOLE D’ACCORD POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 2020 AU 31 DECEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ TECHNOLOGY 30/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 20 mai 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANZ TECHNOLOGY 30/01/2020
Avenant à l'accord relatif au télétravail du 2 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANZ TECHNOLOGY 20/04/2020
Accord relatif aux mesures d'urgence en matière de jours de repos et de congés payés en application de l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIMANCE 11/07/2019
ACCORD SUR LA DURÉE, L'AMÉNAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING 14/05/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITé SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING 14/05/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING (CSE 2018) 01/06/2018
Accord de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AMADEUS FRANCE 13/02/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AMADEUS FRANCE 30/03/2018
accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AMADEUS FRANCE 08/07/2019
avenant à l'accord de télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise AMADEUS FRANCE 01/08/2019
Accord sur le dispositif de préretraite
AVENANT

Accord d'entreprise AMADEUS FRANCE AVT 1 20/12/2017
AVENANT 1 A L'ACCORD DE TEELTRAVAIL DU 19 DECEMBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise AMAZON TECHNOLOGICAL SERVICES 19/09/2017
REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCURE 09/12/2020
ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS ET PERIODICITE D ACQUISITION ET PRISE DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise BSO NETWORK SOLUTIONS 25/11/2019
Accord d’entreprise relatif au régime d’astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise BSO NETWORK SOLUTIONS 18/05/2020
Accord d'entreprise relatif au CP/RTT dans le cadre du Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise BSO NETWORK SOLUTIONS 18/05/2020
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 22/03/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 de Carrefour Systèmes d'information
ACCORD

Accord d'entreprise CM SERVICES 14/06/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COGITIS SYNDICAT MIXTE POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LES NOUVELLES TECHNOLOGIES 12/03/2018
UN ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES POUR LES SALARIES DE COGITIS EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COGITIS SYNDICAT MIXTE POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LES NOUVELLES TECHNOLOGIES 26/10/2017
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise CONCUR (FRANCE) SAS 11/04/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSULTANT INFORM APPLIQ GESTION COMPTAB 18/12/2020
AVENANT RELATIF A L'EXTENSION DU PERIMETRE DE l'UES A FECRA AEGIS
AVENANT

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 13/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 26/06/2018
Avenant n° 5 à l'accord sur l'aide financière à l'insertion des travailleurs handicapés
AVENANT

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 26/06/2018
Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 28/06/2018
Accord d'Entreprise Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 28/06/2018
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 21/05/2019
Procès-verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 25/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 23/05/2019
Avenant n°1 accord d'entreprise télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 15/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU C.S.E CENTRAL ET MODALITES SPECIFIQUES DES REUNIONS C.S.E ETABLISSEMENTS ET C.S.E CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 08/01/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 25/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - MESURES D'URGENCE PANDEMIE
ACCORD

Accord d'entreprise DCS EASYWARE 17/06/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOCOM- OSIATIS FRANCE 31/10/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ANNEES 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOCOM- OSIATIS FRANCE 31/01/2019
Accord collectif relatif à la reconnaissance de l'UES Services et aux modalités de mise en place et de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOCOM- OSIATIS FRANCE 09/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF AU SEIN DE L’UES SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOCOM- OSIATIS FRANCE 31/10/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ANNEES 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE SYSTEMES D INFORMATION 12/03/2019
Accord d'entreprise suite à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE SYSTEMES D INFORMATION 01/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D’EIFFAGE SYSTEMES D’INFORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE SYSTEMES D'INFORMATION 26/03/2018
Un accord suite à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EIT SERVICES FRANCE SAS 27/08/2018
Accrod relatif à la mise ne place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EIT SERVICES FRANCE SAS 07/03/2019
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EMOVISION 29/12/2020
ACCORD COLLECTIF D 'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-INFORMATION EUROPEENNE DE TRAITEM 19/09/2017
Accord portant sur l('égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-INFORMATION EUROPEENNE DE TRAITEM 04/03/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical au sein de EI EID EIP
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-INFORMATION EUROPEENNE DE TRAITEM 01/10/2019
Accord sur la mise en place des horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-INFORMATION EUROPEENNE DE TRAITEM 04/03/2019
Accord sur les nouvelles institutions représentatives du personnel au sein de EI EID EIP
ACCORD

Accord d'entreprise GE IS&T SAS 20/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GE IS&T SAS 29/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise GE IS&T SAS 24/07/2018
Accord d'entreprise GE IS&T relatif au dispositif de Cessation Anticipé d'Activité des Travailleurs de l'Amiante
ACCORD

Accord d'entreprise GE IS&T SAS 15/04/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place et le fonctionnement du Comite Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GE IS&T SAS 24/10/2019
Avenant N°1 du 24 octobre 2019 à l’accord sur l’adaptation du calendrier des consultations du comité d’entreprise en matière de formation datant du 25 juillet 2011
AVENANT

Accord d'entreprise GE IS&T SAS - AVT 3 15/04/2019
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise GELTI 23/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE GLI 12/02/2018
Un accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE VITAL 04/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU CSE (CONTRIBUTION DE L’EMPLOYEUR AUX ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE VITAL 13/05/2020
Accord relatif à la mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE VITAL 25/05/2020
Accord relatif à la prime exeptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE VITAL 22/07/2020
L'avenant à l'accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE VITAL 08/12/2020
Accord d'entreprise N°4 relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE VITAL 02/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L’UES GROUPE VITAL
ACCORD

Accord d'entreprise HELPLINE 14/12/2018
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise HELPLINE 20/12/2018
Négociations périodiques obligatoires 2018 - Bloc 1 et 2 : Procès verbal d'accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise IBSI INTELLIG BUSINESS SYSTEM INFORMAT 10/04/2020
ACCORD PORTANT SUR DES MESURES D‘URGENCE AU SEIN DE LA SOCIETE IBSI
ACCORD

Accord d'entreprise ID2 VAL DE LOIRE 03/04/2020
Accord sur les congés et RTT en période de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise IMSA 21/06/2019
Accord relatif à la mise en place du Télétravail au GIE iMSA
ACCORD

Accord d'entreprise IMSA 31/10/2019
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise IMSA 31/10/2019
Accord relatif à la mise en place de l'astreinte dans le cadre de la Garantie de Services
ACCORD

Accord d'entreprise IMSA 31/10/2019
Accord relatif à la mise en place du CET au GIE iMSA
ACCORD

Accord d'entreprise IMSA 31/10/2019
Accord d'Aménagement du Temps de Travail du GIE iMSA
ACCORD

Accord d'entreprise IMSA 30/10/2019
Accord d'entreprise relatif au contrat groupe d'assurance complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise IMSA 31/10/2019
Accord sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise IMSA 31/10/2019
Accord relatif à la participation de l'entreprise aux frais de repas
ACCORD

Accord d'entreprise IMSA 31/10/2019
Accord sur les moyens affectés aux organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise INFRACLOUD 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise INFRACLOUD 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KDDI FRANCE 22/07/2019
avenant à l'accord sur la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise KDDI FRANCE 22/07/2019
avenant à l'accord sur la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise KDDI FRANCE 27/07/2020
AVENANT A L ACCORD A DUREE INDETERMINEE SUR LA QVT
AVENANT

Accord d'entreprise KDDI FRANCE 28/07/2020
avenant à l'accord d'entreprise de réduction et aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LEXAGRI 24/11/2020
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE LEXAGRI
AVENANT

Accord d'entreprise LEXAGRI 23/09/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LINK BY NET 30/03/2020
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX MESURES PRISES DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise LINK BY NET 12/08/2019
accord de mise en place du CSE de l'UES LINKBYNET
ACCORD

Accord d'entreprise LINK BY NET 12/08/2019
accord sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE de l'UES LINKBYNET
ACCORD

Accord d'entreprise LINK BY NET 09/08/2019
instauration de périodes d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise LINK BY NET 20/05/2019
GPEC et Formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LINK BY NET 24/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LINK BY NET 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise MICRO FOCUS SAS 06/11/2019
ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise OPRANA 28/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OUTSCALE 01/10/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Odeolis 03/03/2020
accord d'entreprise sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PROACTIS SA (EX HUBWOO SA) 20/12/2019
Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale formée par les sociétés Proactis S.A. et Perfect Commerce S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise PROSERVIA 10/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROSERVIA 10/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROSERVIA 10/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROSERVIA 29/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise PROSERVIA 09/04/2019
Accord Frais professionnels - Politique - Avenant n°3 (avril 2019)
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 09/04/2019
Accord frais professionnels - Barèmes - Avenant n°4 (avril 2019)
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 25/07/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au vote électronique du 30/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 14/06/2019
Accord relatif à la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PROSERVIA 14/06/2019
Accord d'entreprise relatif au Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise PROSERVIA 25/07/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au vote électronique du 30/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 25/07/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au vote électronique du 30/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 19/09/2019
Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail du 10 janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 19/09/2019
Avenant n°1 de l’Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 10 janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 19/09/2019
Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 19/09/2019
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise relatif à la Durée du Travail et à l'Organisation du Temps de Travail du 10 janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 19/09/2019
Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise PROSERVIA 07/02/2020
Accord d’Entreprise relatif à l’Emploi, à l’Insertion, au Maintien et à la Professionnalisation des Personnes en Situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN INTERNATIONAL DIGITAL-IT SERVICES 27/11/2020
INTERVENTIONS PROGRAMMÉES SGIDS
ACCORD

Accord d'entreprise SC MICRO 16/03/2020
Un Accord sur l'organisation du temps de travail et la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise SEA TPI 12/04/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEA TPI 30/08/2018
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SEA TPI 30/08/2018
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEA TPI 25/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CASTELBRIANTAISE DE REALISATION INFORMATIQUES 23/11/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ASTREINTE AU SEIN DE SCR INFORMATIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION VIDEOTEX PLURIMEDIA 27/08/2019
Accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte au sein de la société SDV Plurimédia
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEI 06/10/2017
Accord de prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEI 06/10/2017
Accord de prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEI MED ETU INFORMATIQUE 17/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEI MED ETU INFORMATIQUE 04/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEI MED ETU INFORMATIQUE 05/03/2020
ACCORD MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEI MEDITERRANEENNE D ETUDE ET D INFORMATIQUE 04/12/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STE ID2 VAL DE LOIRE 05/07/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STREETEO 20/12/2019
Négociation annuelle obligatoire - Protocole d'accord salarial pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STREETEO 20/12/2019
Négociation annuelle obligatoire - Protocole d'accord salarial pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STREETEO 20/12/2019
Accord à durée indéterminée portant sur la durée, l'aménagement du temps de travail et sur le travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise STREETEO 28/03/2020
Accord relatif à la prise des congés payés dans le cadre d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise STREETEO 20/05/2020
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise STREETEO 20/05/2020
Accord relatif aux conditions de reprise de l’activité dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise STREETEO 03/12/2020
Négociation annuelle obligatoire Protocole d’accord pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TERALIBRIS 04/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES GLOBAL SERVICES SAS 10/12/2018
Avenant triennal n°3 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femes et les Hommes au sein de Thales Global Services SAS Années 2019-2020-2021
AVENANT

Accord d'entreprise THALES GLOBAL SERVICES SAS 13/03/2019
Accord sur la prorogation des mandats des membres élus du Comité d'Entreprise et des Délégués du Personnel de la Société Thales Global Services
ACCORD

Accord d'entreprise THALES GLOBAL SERVICES SAS 05/11/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise THALES GLOBAL SERVICES SAS 21/03/2019
Accord sur la mise en place du vote électronique pour les élections CSE se la Société Thales Global Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES GLOBAL SERVICES SAS 27/06/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Société Thales Global Services SAS et à la mise en place des Commissions et des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise THALES GLOBAL SERVICES SAS 17/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en palce du Comité Social et Economique au sein de la Société Thales Global Services SAS et à la mise en place des Commissions et des Représentants de Proximité
AVENANT

Accord d'entreprise THALES GLOBAL SERVICES SAS 19/12/2019
Protocole d'accord relatif au nombre de JRTT et au positionnement des jours de RTT à l'initiative de l'employeur pour l'année 2020 au sein de la société Thales Global Services
ACCORD

Accord d'entreprise Thales Global Services 25/10/2019
Accord relatif aux mesures incitatives au report modal des salariés TGS de Bordeaux
ACCORD

Accord d'entreprise U GIE IRIS 08/09/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise U GIE IRIS 08/03/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise U GIE IRIS 08/09/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise U GIE IRIS 25/03/2020
Accord Central - Avenant 2020 relatif à la retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise U GIE IRIS 29/04/2020
Accord Temps de travail - avenant 2020
AVENANT

Accord d'entreprise U GIE IRIS 29/04/2020
L'avenant 2020 à l'accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 13/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ANTICIPATION CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 07/05/2019
AVENANT DE RÉVISION PARTIELLE A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'INDÉMNISATION DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 04/09/2019
Accord collectif à durée déterminée prévoyant une prorogation des mandats et le maintien des institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 19/12/2019
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD