Accords d'entreprise : Grands magasins

Accord d'entreprise B&M 06/10/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise B&M 22/09/2023
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du Comité Social
ACCORD

Accord d'entreprise B&M 15/09/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise B&M France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise B&M FRANCE SAS 15/10/2024
Accord collectif d’entreprise portant sur le partage de la valeur en cas d’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise B&M FRANCE SAS 20/11/2024
Accord Collectif portant sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise B&M FRANCE SAS 22/01/2025
Accord collectif d'entreprise NAO 2024/2025
ACCORD

Accord d'entreprise B&M FRANCE SAS 24/02/2026
Négociation Annuelle et Obligatoire 2025/2026
ACCORD

Accord d'entreprise B&M FRANCE SAS 24/02/2026
Pause supplémentaire rémunérée pour le Dépôt
ACCORD

Accord d'entreprise B&M France SAS 28/11/2022
Accord collectif d'entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire 2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 05/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT BHV/MARAIS RIVOLI RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
AVENANT

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 02/07/2018
Accord d’entreprise relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques et a la mise en place du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 03/10/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur le périmètre des critères d'ordre des licenciements dans le cadre du projet de fermeture du magasin de LYON PART-DIEU et le calendrier de procédure applic
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 13/04/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 11/04/2019
Avenant n°2 à l’accord d’établissement BHV / Marais Rivoli relatif au travail dominical – modification de l’horaire de fermeture dominicale
AVENANT

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 02/07/2019
Avenant n°9 à l’Accord du 27 juin 2008 portant révision de l’accord collectif du 19 décembre 2005 relatif à la garantie collective de remboursement complémentaire de frais de santé de la société BHV Exploitation
AVENANT

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 27/04/2020
l’accord d’établissement BHV / Marais Rivoli relatif au fonctionnement du comité social et économique afin de limiter la propagation du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 27/04/2020
l’accord d’établissement BHV / Marais Rivoli relatif au fonctionnement du comité social et économique afin de limiter la propagation du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 10/07/2020
Accord d'établissement BHV Marais Rivoli relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 24/09/2020
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif aux aménagements liés aux impacts de l'épidémie de Covid 19
AVENANT

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 04/05/2020
l'accord d’entreprise BHV Exploitation relatif aux aménagements liés aux impacts de l’épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 21/12/2020
Accord d'établissement N°2 relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique afin de limiter la propagation du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 28/04/2021
Accord - Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 28/04/2021
Accord d'établissement Marais Rivoli portant aménagement du dispositif de rémunération variable en période de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 31/03/2021
Accord d'entreprise portant aménagement des congés en période de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION 31/08/2021
Avenant n°1 à l'accord d'établissement BHV / Marais Rivoli relatif au télétravail
AVENANT