Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise SITE BERTHELOT 05/10/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SITE BERTHELOT 13/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX SEJOURS EXTERIEURS A L'EPV
ACCORD

Accord d'entreprise SITE BERTHELOT 25/09/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE A L'ENTRAIDE PIERRE VALDO
AVENANT

Accord d'entreprise SITE BERTHELOT 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 18/09/2019
accord d'entreprise définition d'un barème d'indemnités kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 08/10/2020
MISE EN OEUVRE DISPOSITIF D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 19/04/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 14/12/2021
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif aux modalités de mise en œuvre des congés trimestriels
AVENANT

Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 10/01/2023
Avenant n°2 au protocole d'accord relatif aux modalités de mise en œuvre des congés trimestriels
AVENANT

Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 04/05/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise définition d'un barème d'indemnités kilométriques
AVENANT

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN CAREMBAULT 17/05/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail, mise en place d'un forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEN ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 25/09/2020
Gestion des heures dans le cadre de l'annaulisation
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEN ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 21/12/2020
Avenant Accord oeuvres sociales
AVENANT

Accord d'entreprise SOLEN ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 24/05/2019
Gestion des oeuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEN ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 08/04/2024
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE DIGNITE ACCOMPAGNEMENTS TRAVAIL 01/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre d'un dispositif d'astreinte de l'Accueil de jour
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES LOIRE ATLANTIQUE 26/10/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 17/05/2021
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 02/07/2021
UN ACCORD RELATIF A LA REPRISE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 15/07/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/05/21 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 15/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME WEEK END ET SOIREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 23/09/2022
UN ACCORD RELATIF A L’ABSENCE D’UN SALARIE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 02/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA GRILLE SALARIALE DES ACCORDS CHRS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 22/05/2023
UN ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS CSE ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 04/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD