Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
SAMU SOCIAL GUYANE
Accord d'entreprise SAMU SOCIAL GUYANE 07/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
SARA LOGISOL
Accord d'entreprise SARA LOGISOL 05/09/2019
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SARA LOGISOL 31/12/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire pour 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SARA LOGISOL 31/12/2020
ACCORD NAO 2021
ACCORD
SAUVEGARDE 56
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 56 28/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 56 17/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 56 23/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Année 2022 - Procès-verbal
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 56 27/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023 - Procès-verbal
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 56 19/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREE
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 56 18/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SAUVEGARDE ENFANCE MORBIHAN
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE MORBIHAN 18/12/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE MORBIHAN 21/03/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE MORBIHAN 18/12/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE MORBIHAN 14/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA DATE D'ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 - CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE MORBIHAN 05/04/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE MORBIHAN 06/05/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE MORBIHAN 18/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
SDAT
Accord d'entreprise SDAT 18/09/2019
accord d'entreprise relatif à la reprise d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise SDAT 18/09/2019
accord d'entreprise relatif à la répartition des taux de cotisations de retraite complémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise SDAT 18/09/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours pour les cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SDAT 01/07/2022
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise définition d'un barème d'indemnités kilométriques
AVENANT
SDAT (SOLIDARITE DIGNITE ACCOMPAGNEMENTS TRAVAIL)
Accord d'entreprise SDAT (SOLIDARITE DIGNITE ACCOMPAGNEMENTS TRAVAIL) 01/04/2025
Avenant de révision du titre III de l'accord collectif du 28 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail en intégrant la modulation des horaires de travail
AVENANT
SDAT, SOLIDARITE DIGNITE ACCOMPAGNEMENTS TRAVAIL
Accord d'entreprise SDAT, SOLIDARITE DIGNITE ACCOMPAGNEMENTS TRAVAIL 14/04/2026
AVENANT N°5 : ACCORD D'ENTREPRISE DEFINITION D'UN BAREME D'INDEMNITES KILOMETRIQUES
AVENANT
SERVICE D AIDE AUX FAMILLES EN DIFFICU
Accord d'entreprise SERVICE D AIDE AUX FAMILLES EN DIFFICU 03/03/2020
Accord d’entreprise portant sur la prolongation du délai de communication de l’état de congés prévisionnel
ACCORD
SERVICE D AIDE AUX FAMILLES EN DIFFICULTE
Accord d'entreprise SERVICE D AIDE AUX FAMILLES EN DIFFICULTE 01/10/2020
Télétravail à titre expérimental sur l'année 2021
ACCORD
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