Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
UNION CEPIERE ROBERT MONNIER
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 09/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 28/01/2025
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 06/02/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif instituant un CET (Compte Epargne Temps) au sein de l'UCRM
AVENANT
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 06/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la poursuite du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 20/03/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 22 décembre 2015 ayant institué un régime obligatoire "remboursement frais de santé"
AVENANT
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 09/04/2025
Accord d'entreprise instituant un régime collectif de prévoyance (invalidité, incapacité, décès)
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 19/06/2025
Accord d'entreprise relatif au don de jours
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 24/09/2025
Avenant n°1 relatif à l'accord de méthode relatif aux NAO 2025
AVENANT
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 10/12/2025
Procès-verbal relatif aux NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 04/02/2026
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD
UNION DEP ACCUEIL URGENCE SOCIALE 80
Accord d'entreprise UNION DEP ACCUEIL URGENCE SOCIALE 80 04/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DEP ACCUEIL URGENCE SOCIALE 80 27/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DEP ACCUEIL URGENCE SOCIALE 80 14/08/2025
Accord d'entreprise Base de Données Economiques Sociales et Environnementales (BDESE) Association UDAUS 80
ACCORD
UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES
Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 31/03/2021
Accord collectif fixant les modalités d'application de la CCN de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966 aux salariés intégrés lors de la fusion-absorption de l'association HORIZON
ACCORD
UNION DES AMIS ET COMPAGNONS D'EMMAUS
Accord d'entreprise UNION DES AMIS ET COMPAGNONS D'EMMAUS 02/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VIFFIL-SOS FEMMES
Accord d'entreprise VIFFIL-SOS FEMMES 29/07/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'association VIFFIL-SOS Femmes
AVENANT
Accord d'entreprise VIFFIL-SOS FEMMES 05/04/2023
Accord collectif relatif à l'indemnité "Les oubliés du Ségur"
ACCORD
VIFFIL-SOS Femmes
Accord d'entreprise VIFFIL-SOS Femmes 17/01/2019
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'association VIFFIL-SOS Femmes
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas