Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise SOLEN ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 08/04/2024
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ACCUEIL 02/07/2026
accords d'entreprise relatif au rattachement à la CCN 66 concernant les salariés en insertion professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE DIGNITE ACCOMPAGNEMENTS TRAVAIL 01/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre d'un dispositif d'astreinte de l'Accueil de jour
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES LOIRE ATLANTIQUE 26/10/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 17/05/2021
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 02/07/2021
UN ACCORD RELATIF A LA REPRISE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 15/07/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/05/21 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 15/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME WEEK END ET SOIREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 23/09/2022
UN ACCORD RELATIF A L’ABSENCE D’UN SALARIE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 02/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA GRILLE SALARIALE DES ACCORDS CHRS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 22/05/2023
UN ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS CSE ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES MILENA 04/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE PYRENEES 21/06/2021
Accord du 21 juin 2021 sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA PROVENCE 21/10/2022
accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la revalorisation salariale au sein de Soliha Provence
ACCORD

Accord d'entreprise SOS FEMMES 77 10/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOUTIEN ORIENTATION SOLIDARITE VIOLENCES CONJUGALES 42 24/11/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TOIT A MOI 27/09/2021
ACCORD relatif au STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE TOIT A MOI
ACCORD

Accord d'entreprise TOIT A MOI 27/01/2026
Avenant 1 Accord collectif TAM du 27/09/2021
AVENANT

Accord d'entreprise TRAJET 23/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise TRAJET 04/06/2019
Réduction des mandats des représentants élus
ACCORD

Accord d'entreprise TRAJET 08/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX OBJECTIFS ET MESURES PERMETTANT DE REAFFIRMER L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise TRAJET 06/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX OBJECTIFS ET MESURES PERMETTANT DE REAFFIRMER L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise TRAJET 13/07/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRAJET 13/04/2023
Accord collectif sur les congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TRAJET 20/06/2024
Accord sur le télétravail
ACCORD