Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
SERVICE D AIDE AUX FAMILLES EN DIFFICULTE
Accord d'entreprise SERVICE D AIDE AUX FAMILLES EN DIFFICULTE 29/06/2021
Accord collectif Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE D AIDE AUX FAMILLES EN DIFFICULTE 13/03/2025
Accord relatif à l'octroi d'un jour "pont associatif"
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE D AIDE AUX FAMILLES EN DIFFICULTE 29/01/2026
Accord collectif NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE D AIDE AUX FAMILLES EN DIFFICULTE 28/01/2026
Accord portant la durée du travail à 12h les week-ends et jours fériés pour les salariés et les remplaçants 115
ACCORD
SERVICE INSERTION SOCIALE POUR ADULTES
Accord d'entreprise SERVICE INSERTION SOCIALE POUR ADULTES 05/09/2022
Accord ADSEA sur l'organisation des horaires individualisés au SISA ADSEA
ACCORD
SERVICES ADMINISTRATIFS
Accord d'entreprise SERVICES ADMINISTRATIFS 23/07/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES ADMINISTRATIFS 03/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES ADMINISTRATIFS 15/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Obligatoires
ACCORD
SIAO 51
Accord d'entreprise SIAO 51 30/09/2024
Un accord portant sur la répartition du temps de travail sur 4 jours hebdomadaire
ACCORD
Accord d'entreprise SIAO 51 30/09/2024
Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
SITE BERTHELOT
Accord d'entreprise SITE BERTHELOT 05/10/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT
Accord d'entreprise SITE BERTHELOT 13/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX SEJOURS EXTERIEURS A L'EPV
ACCORD
Accord d'entreprise SITE BERTHELOT 25/09/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE A L'ENTRAIDE PIERRE VALDO
AVENANT
Accord d'entreprise SITE BERTHELOT 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL
Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 18/09/2019
accord d'entreprise définition d'un barème d'indemnités kilométriques
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 08/10/2020
MISE EN OEUVRE DISPOSITIF D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 19/04/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 14/12/2021
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif aux modalités de mise en œuvre des congés trimestriels
AVENANT
Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 10/01/2023
Avenant n°2 au protocole d'accord relatif aux modalités de mise en œuvre des congés trimestriels
AVENANT
Accord d'entreprise SOC DIJONN ASSISTANCE TRAVAIL 04/05/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise définition d'un barème d'indemnités kilométriques
AVENANT
SOIGNONS HUMAIN CAREMBAULT
Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN CAREMBAULT 17/05/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail, mise en place d'un forfait jours
ACCORD
SOLEN ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE
Accord d'entreprise SOLEN ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 25/09/2020
Gestion des heures dans le cadre de l'annaulisation
ACCORD
Accord d'entreprise SOLEN ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 21/12/2020
Avenant Accord oeuvres sociales
AVENANT
Accord d'entreprise SOLEN ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 24/05/2019
Gestion des oeuvres sociales
ACCORD
Service d'Accompagnement des familles En difficulté
Accord d'entreprise Service d'Accompagnement des familles En difficulté 09/07/2020
Accord d'entreprise prime exceptionnelle de pouvoir d'achat liée aux conditions de travail pendant la pandemie COVID 19
ACCORD
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