Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
SOLIDARITE PYRENEES
Accord d'entreprise SOLIDARITE PYRENEES 21/06/2021
Accord du 21 juin 2021 sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD
SOLIHA PROVENCE
Accord d'entreprise SOLIHA PROVENCE 21/10/2022
accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la revalorisation salariale au sein de Soliha Provence
ACCORD
SOS FEMMES 77
Accord d'entreprise SOS FEMMES 77 10/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD
SOUTIEN ORIENTATION SOLIDARITE VIOLENCES CONJUGALES 42
Accord d'entreprise SOUTIEN ORIENTATION SOLIDARITE VIOLENCES CONJUGALES 42 24/11/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
TOIT A MOI
Accord d'entreprise TOIT A MOI 27/09/2021
ACCORD relatif au STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE TOIT A MOI
ACCORD
Accord d'entreprise TOIT A MOI 27/01/2026
Avenant 1 Accord collectif TAM du 27/09/2021
AVENANT
TRAJET
Accord d'entreprise TRAJET 23/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD
Accord d'entreprise TRAJET 04/06/2019
Réduction des mandats des représentants élus
ACCORD
Accord d'entreprise TRAJET 08/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX OBJECTIFS ET MESURES PERMETTANT DE REAFFIRMER L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ASSOCIATION
ACCORD
Accord d'entreprise TRAJET 06/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX OBJECTIFS ET MESURES PERMETTANT DE REAFFIRMER L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ASSOCIATION
ACCORD
Accord d'entreprise TRAJET 13/07/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise TRAJET 13/04/2023
Accord collectif sur les congés exceptionnels
ACCORD
Accord d'entreprise TRAJET 20/06/2024
Accord sur le télétravail
ACCORD
TREMPLIN 17 POLE SOCIAL
Accord d'entreprise TREMPLIN 17 POLE SOCIAL 18/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
UDAUS 80
Accord d'entreprise UDAUS 80 29/11/2023
Accord collectif pour la prolongation des mandats des membres du CSE de l'Association UDAUS 80
ACCORD
UNAPEI ALPES PROVENCE
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2020
Accord PEPA 2020
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2020
Accord d'entreprise NAO 2020 Enfants malades
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2020
Accord Entreprise prime transport
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2020
Accord de Méthode harmonisation organisation et conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 10/11/2021
Accord d'entreprise d'Harmonisation
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 13/12/2021
Accord d'Entreprise prime transport et IK vélo
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2021
Prime exceptionnelle PEPA NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 22/12/2021
Accord enfants malades et temps de préparation
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 18/05/2022
Avenant 1 de révision de l'accord d'harmonisation du 10 11 21
AVENANT
Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 27/06/2022
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NÉGOCIATION COLLECTIVE D’UN ACCORD D’ENTREPRISE G.P.E.C.
ACCORD
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