L'ARCHE A GRENOBLE
Informations juridiques
| Société | L'ARCHE A GRENOBLE |
| Siren | 510408586 |
| Siret | |
| Adresse | 15 B Chemin DE LA CARRONNERIE 38240 MEYLAN |
| Code APE | 8720A |
| IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
| Secteur | Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux |
Accords d'entreprise
Etablissement : 51040858600038
-
UN ACCORD RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL (T03825064831)
Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise L'ARCHE A GRENOBLE -
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/04/20 RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES (T03824062653)
Début : 04/11/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise L'ARCHE A GRENOBLE -
UN ACCORD DE REVISION RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES (T03824062608)
Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise L'ARCHE A GRENOBLE -
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNITE LAFORCADE POUR LES PERSONNELS D'ETABLISSEMENT (T03822010124)
Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise L'ARCHE A GRENOBLE
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