Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH - MEDICO-SOCIAL 28/03/2023
Accord de substitution n°1 Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail, au compte épargne temps et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 15/11/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD - NA0 2017
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 17/07/2018
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise visant à mettre en place le travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise A D A P E I 30/04/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 13/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 09/12/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 09/12/2021
Avenant N°3 de l'accord collectif d'entreprise pour la mise en place d'une indemnité de salissure
AVENANT

Accord d'entreprise A D A P E I 11/07/2023
Accord sur le vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 19/11/2024
Accord d'entreprise compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 19/11/2024
Procès verbal d'accord de NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 19/11/2024
Avenant n°4 de l'accord collectif d'entreprise pour la mise en place d'une indemnité de salissure
AVENANT

Accord d'entreprise A D A P E I DES LANDES 12/11/2019
Procès verbal d'accord de NAO DE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I des Landes 12/11/2019
Avenant de révision n°1 de l'accord collectif d'entreprise concernant les personnels participants à un transfert d'activités dans les établissements et/ ou services
AVENANT

Accord d'entreprise A D A P E I des Landes 20/10/2022
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité hommes/femmes, de la qualité de vie et des conditions de travail dans les établissements et services de l'Adapei des Landes
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I des Landes 20/10/2022
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.F.A.A.H. 08/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.F.A.A.H. 09/01/2018
AVENANT RELATIF A LA PROROGATION DE L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL du 01/02/2017
AVENANT

Accord d'entreprise A.D.F.A.A.H. 16/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.F.A.A.H. 12/12/2018
ACCORD PARTIEL SUR UN THEME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.F.A.A.H. 06/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AASS de Moustey 22/04/2020
Accord relatif à la prime exceptionelle
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH - MEDICO-SOCIAL 25/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie electronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE d'ACOLEA AMPH - Médico-social
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH - MEDICO-SOCIAL 03/05/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissements et central
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH - MEDICO-SOCIAL 15/07/2024
Accord collectif adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH - MEDICO-SOCIAL 15/07/2024
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD