Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 14/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 14/01/2025
Un accord d'adaptation de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 30/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA GEPP ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 18/11/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES APPLICABLES EN CAS DE NON-RESPECT DU DELAI DE PREVENANCE LORS DE LA MODIFICATION DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 19/05/2026
Accord d'entreprise relatif au CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 01/07/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise de révision relatif à la durée et à l'organisation du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA VENDEE 16/12/2020
UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA VENDEE 01/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA VENDEE 16/12/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA VENDEE 03/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA VENDEE 17/05/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DU 03/07/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA VENDEE 10/11/2022
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE 2023 ET 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA VENDEE 10/11/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE D’ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA VENDEE 10/11/2022
UN AVENANT N° 6 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA VENDEE 09/02/2023
Un avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 05/12/2018 sur la constitution des instances représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE L AVEYRON ET DE TARN ET GARONNE 27/03/2018
prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres des comités d'établissement jusqu'au 31/10/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L AVEYRON ET DE TARN ET GARONNE 27/03/2018
modalités d'exercice de droit d'expression
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE L AVEYRON ET DE TARN ET GARONNE 10/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique unique, des représentants de proximité, et aux modalités de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions d
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'AVEYRON ET DE TARN ET GARONNE 11/09/2018
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres des comités d'établissement
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA LOIRE 01/12/2017
ACCORD N°46 FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA LOIRE 16/10/2023
AVENANT 2 REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA LOIRE 22/12/2025
Modalités négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei de Loire Atlantique 20/12/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait Mobilités Durables et à l'indemnisation des déplacements professionnels en vélo et/ou trottinette personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei de Loire Atlantique 20/12/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise congé pour salariés aidants et don de jours de congé, RTT ou temps de repos signé le 26 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei de la Sarthe 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD