Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 05/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 05/12/2018
UN ACCORD SUR LA CONTRIBUTION AU DIALOGUE SOCIAL ET AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 05/12/2018
UN ACCORD SUR LA CONSTITUTION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 08/11/2018
UN ACCORD D'ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 21/03/2019
UN ACCORD DE METHODE PORTANT DEFINITION DES MODALITES DE NEGOCIATIONS DE LA GESTION DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 26/02/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 11/03/2020
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 01/04/2020
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 09/07/2020
Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la constitution des instances représentatives du personnel du 05/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 09/07/2020
Un accord d'entreprise relatif à l'application de la sujétion d'internat aux salariés pendant la période de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 03/07/2020
Un accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 03/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 03/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELA TIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADREDE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 17/10/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 17/10/2023
UN AVENANT N° 7 A L'ACCORD DU 09/11/2016 RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 25/06/2024
Un accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 25/06/2024
Un accord collectif d’entreprise de révision relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 25/06/2024
UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 03/07/2020 RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 16/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE REVISION RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 05/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 05/12/2024
Un avenant n°1 à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire au titre de 2023 et 2024 du 10/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 14/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 14/01/2025
Un accord d'adaptation de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 30/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA GEPP ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 18/11/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES APPLICABLES EN CAS DE NON-RESPECT DU DELAI DE PREVENANCE LORS DE LA MODIFICATION DES HORAIRES
ACCORD