Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 15/03/2021
Accord Collectif Catégoriel relatif à la mise en place de convention de forfait en jours sur l'année au sein de l'Adapei 63
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 26/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'Adapei 63
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 11/12/2020
ACCORD PARTIEL NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 24/01/2022
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 26/02/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 23/01/2023
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 05/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 21/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 02/04/2024
Accord collectif relatif à l'emploi intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 02/04/2024
Accord collectif relatif au départ anticipé en retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 05/11/2024
Accord collectif relatif à la mobilité douce
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 12/12/2024
Procès Verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 14/05/2025
Protocole d'accord de fin de grève
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 11/12/2025
Procès-verbal d'accord relatif aux NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 18/12/2017
un accord relatif aux congés pour enfant malade ou accidenté
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 09/04/2018
PROCES-VERBAL ETABLI AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 17/12/2018
Un Avenant n°11 relatif à l'Accord du 25/06/1999, portant sur la Réduction & l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 10/10/2019
Conditions et modalités de vote électronique lors de l’élection des IRP (CE et DP)
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 10/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein de l'ADAPEI44
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 11/12/2019
Absences rémunérées pour enfant de moins de 14 ans, malade ou accidenté
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 04/03/2020
Accord d'entreprise du 4 mars 2020 relatif aux entretiens d'évolution professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 29/01/2020
Un Avenant n°7 à l'Accord d'Entreprise du 18/12/2013 relatif au Régime Complémentaire, portant sur les Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 21/07/2020
Avenant N°12 à l'accord d'entreprise du 25/06/1999 relatif à la réduction du temps de travail et à l'aménagement du temps de travail (ARTT)
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 15/12/2020
AVENANT N°8 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18/12/2013 REGIME COMPLEMENTAIRE « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 02/07/2021
Avenant a l'accord d'entreprise relatif aux risques psychosociaux signé le 13 octobre 2011
AVENANT