Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 21/12/2017
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 30/01/2018
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 05/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 18/01/2019
Protocole d'accord relatif aux élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 29/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 11/12/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au contrat de génération
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 11/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 15/03/2021
Accord Collectif Catégoriel relatif à la mise en place de convention de forfait en jours sur l'année au sein de l'Adapei 63
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 26/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'Adapei 63
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 11/12/2020
ACCORD PARTIEL NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 24/01/2022
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 26/02/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 23/01/2023
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 05/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 21/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 02/04/2024
Accord collectif relatif à l'emploi intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 02/04/2024
Accord collectif relatif au départ anticipé en retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 05/11/2024
Accord collectif relatif à la mobilité douce
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 12/12/2024
Procès Verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 14/05/2025
Protocole d'accord de fin de grève
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 11/12/2025
Procès-verbal d'accord relatif aux NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 18/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 18/12/2017
un accord relatif aux congés pour enfant malade ou accidenté
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 09/04/2018
PROCES-VERBAL ETABLI AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 17/12/2018
Un Avenant n°11 relatif à l'Accord du 25/06/1999, portant sur la Réduction & l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT