Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 10/10/2019
Conditions et modalités de vote électronique lors de l’élection des IRP (CE et DP)
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 10/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein de l'ADAPEI44
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 11/12/2019
Absences rémunérées pour enfant de moins de 14 ans, malade ou accidenté
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 04/03/2020
Accord d'entreprise du 4 mars 2020 relatif aux entretiens d'évolution professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 29/01/2020
Un Avenant n°7 à l'Accord d'Entreprise du 18/12/2013 relatif au Régime Complémentaire, portant sur les Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 21/07/2020
Avenant N°12 à l'accord d'entreprise du 25/06/1999 relatif à la réduction du temps de travail et à l'aménagement du temps de travail (ARTT)
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 15/12/2020
AVENANT N°8 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18/12/2013 REGIME COMPLEMENTAIRE « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 02/07/2021
Avenant a l'accord d'entreprise relatif aux risques psychosociaux signé le 13 octobre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 02/07/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 11 décembre 2019 relatif aux absences rémunérées pour enfant de moins de 14 ans, malade ou accidenté
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 27/01/2022
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU POLE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 08/03/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux absences rémunérées pour enfant de moins de 14 ans, malade ou accidenté et pour enfant de moins de 20 ans en situation de handicap, malade ou accidenté
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 05/04/2023
Forfait Mobilités Durables et indemnisation des déplacements professionnels effectués en vélo et/ou trottinette personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 17/05/2023
Avenant n°1 à l'accord du 01/05/23 Forfait mobilités durables et indemnisation des déplacements professionnels effectués en vélo et/ou trottinette personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 18/09/2023
Accord d'entreprise de prolongation du délai de survie de l'accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif aux contreparties accordées au personnel travaillant dans les établissements médicalisés : octroi de jours de repos rémunérés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 12/03/2024
Avenant n°9 à l'accord d'entreprise du 18/12/2013 sur le régime complémentaire "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 08/03/2024
PV NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 19/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein de l'ADAPEILA
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/10/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise à durée indéterminée conclu le 24/01/2017 relatif aux conditions et modalités de vote électronique lors de l'élection des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LOIRE 12/02/2020
Accord n°53 a durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 03/05/2018
Modalités d'accueil et de suivi des contrats de professionnalisation
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 11/02/2019
Accord d'entreprise visant à réduire les mandats des élus en cours
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 19/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 07/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les elections professionnelles 2019 des membres du CSE
ACCORD