Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 02/07/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 11 décembre 2019 relatif aux absences rémunérées pour enfant de moins de 14 ans, malade ou accidenté
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 27/01/2022
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU POLE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 08/03/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux absences rémunérées pour enfant de moins de 14 ans, malade ou accidenté et pour enfant de moins de 20 ans en situation de handicap, malade ou accidenté
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 05/04/2023
Forfait Mobilités Durables et indemnisation des déplacements professionnels effectués en vélo et/ou trottinette personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 17/05/2023
Avenant n°1 à l'accord du 01/05/23 Forfait mobilités durables et indemnisation des déplacements professionnels effectués en vélo et/ou trottinette personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 18/09/2023
Accord d'entreprise de prolongation du délai de survie de l'accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif aux contreparties accordées au personnel travaillant dans les établissements médicalisés : octroi de jours de repos rémunérés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 12/03/2024
Avenant n°9 à l'accord d'entreprise du 18/12/2013 sur le régime complémentaire "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 08/03/2024
PV NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 19/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein de l'ADAPEILA
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/10/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise à durée indéterminée conclu le 24/01/2017 relatif aux conditions et modalités de vote électronique lors de l'élection des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LOIRE 12/02/2020
Accord n°53 a durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 03/05/2018
Modalités d'accueil et de suivi des contrats de professionnalisation
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 11/02/2019
Accord d'entreprise visant à réduire les mandats des élus en cours
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 19/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 07/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les elections professionnelles 2019 des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 18/01/2021
Avenant 1 à l’accord d’entreprise portant sur la gestion des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIC 11/06/2021
Accord d'entreprise relatif aux jours enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 12/01/2022
Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre d’un Compte Epargne Temps - CET
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 10/05/2023
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 12/09/2023
Avenant à l'accord relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIC 12/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 12/09/2023
Accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD