Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
AEDE
Accord d'entreprise AEDE 15/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et portant diverses dispositions dans le cadre des circonstances liées à l'épidémie du Coronavirus (COVID 19)
ACCORD
Accord d'entreprise AEDE 23/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD
Accord d'entreprise AEDE 17/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un fonds de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise AEDE 07/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AEDE 07/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au déplacement en formation professionnelle
ACCORD
AEFH - ASSOCIATION D'ENTRAIDE DES FAMILLES D'HANDICAPES
Accord d'entreprise AEFH - ASSOCIATION D'ENTRAIDE DES FAMILLES D'HANDICAPES 19/05/2025
Accord relatif à l'emploi des salariés âgés
ACCORD
AEFH - FOYER ACCUEIL DE JOUR
Accord d'entreprise AEFH - FOYER ACCUEIL DE JOUR 16/06/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise AEFH - FOYER ACCUEIL DE JOUR 16/06/2022
Accord Collectif d'Entreprise déterminant le plan d'action relatif à l'emploi des salariés âgés 2022-2024
ACCORD
Accord d'entreprise AEFH - FOYER ACCUEIL DE JOUR 16/06/2022
Accord collectif d'entreprise déterminant le plan d'action relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail 2022-2024
ACCORD
AEFH - FOYER D'ACCUEIL DE JOUR
Accord d'entreprise AEFH - FOYER D'ACCUEIL DE JOUR 24/05/2023
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
AEFH LE PETIT CORMIER
Accord d'entreprise AEFH LE PETIT CORMIER 27/10/2023
Accord en faveur de la prévention des facteurs de risques professionnels
ACCORD
AFDEIM
Accord d'entreprise AFDEIM 28/05/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'embauche des jeunes pour une Insertion durable
ACCORD
AFPAI
Accord d'entreprise AFPAI 15/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD
AGEM
Accord d'entreprise AGEM 22/09/2023
UN ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU CSE UNIQUE AU SEIN DE L'AGEM (Etablissements de Venterol et de Valréas)
ACCORD
AGEM - Centre Hector BERLIOZ
Accord d'entreprise AGEM - Centre Hector BERLIOZ 07/05/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AGEM - Foyer Charles GOUNOD
Accord d'entreprise AGEM - Foyer Charles GOUNOD 07/05/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AGESTL
Accord d'entreprise AGESTL 08/07/2020
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
AGIR ET VIVRE L AUTISME
Accord d'entreprise AGIR ET VIVRE L AUTISME 07/02/2020
Mise en place des Représentants de Proximité
ACCORD
Accord d'entreprise AGIR ET VIVRE L AUTISME 24/06/2020
prime exceptionnelle COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise AGIR ET VIVRE L AUTISME 14/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
AGIVR
Accord d'entreprise AGIVR 17/12/2024
AGIVR Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion - Négociation annuelle obligatoire 2024 17/12/2024
ACCORD
AGIVR SIEGE SOCIAL
Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 16/01/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION
AVENANT
Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 06/11/2018
Accord collectif d'entreprise dans le contexte de la mise en place du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 11/12/2020
Accord collectif d'entreprise PRIME COVID
ACCORD
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