Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ADAPEILA 17/02/2026
Avenant n°12 à l’accord d’entreprise du 18/12/2013 sur le régime complémentaire « frais de santé » (garanties et cotisations au 01/01/2026)
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEILA 18/12/2025
ACCORD D'ADAPTATION DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION "ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SANTE"
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEILA 17/02/2026
FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION "FLORENCE NIGHTINGALE - SSIDPAH LOIRE" ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEILA 26/06/2026
Un avenant à l'accord d'entreprise sur la base de données économiques et sociales en date du 21 octobre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES CORREZE 22/02/2024
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ADIMC74 02/03/2018
droit à la connexion
ACCORD

Accord d'entreprise ADMR LES MAISONNEES 07/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADMR LES MAISONNEES 26/06/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail aux Maisonnées
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 91 14/10/2022
Accord d’entreprise relatif à l’octroi d’un complément de rémunération à certaines catégories de salariés de l’Association AD PEP 91
ACCORD

Accord d'entreprise AEDE 15/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AEDE 15/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et portant diverses dispositions dans le cadre des circonstances liées à l'épidémie du Coronavirus (COVID 19)
ACCORD

Accord d'entreprise AEDE 23/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise AEDE 17/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un fonds de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise AEDE 07/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AEDE 07/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au déplacement en formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AEFH - ASSOCIATION D'ENTRAIDE DES FAMILLES D'HANDICAPES 19/05/2025
Accord relatif à l'emploi des salariés âgés
ACCORD

Accord d'entreprise AEFH - FOYER ACCUEIL DE JOUR 16/06/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AEFH - FOYER ACCUEIL DE JOUR 16/06/2022
Accord Collectif d'Entreprise déterminant le plan d'action relatif à l'emploi des salariés âgés 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise AEFH - FOYER ACCUEIL DE JOUR 16/06/2022
Accord collectif d'entreprise déterminant le plan d'action relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise AEFH - FOYER D'ACCUEIL DE JOUR 24/05/2023
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AEFH LE PETIT CORMIER 27/10/2023
Accord en faveur de la prévention des facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AFDEIM 28/05/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'embauche des jeunes pour une Insertion durable
ACCORD

Accord d'entreprise AFPAI 15/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEM 22/09/2023
UN ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU CSE UNIQUE AU SEIN DE L'AGEM (Etablissements de Venterol et de Valréas)
ACCORD

Accord d'entreprise AGEM - Centre Hector BERLIOZ 07/05/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD