Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ADAPEIC
Accord d'entreprise ADAPEIC 02/06/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEIC 14/05/2024
Accord relatif à la formation professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEIC 11/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la dématérialisation des communications syndicales
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEIC 17/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la gestion des jours fériés des professionnels dont le repos hebdomadaire dominical n'est habituellement pas le dimanche
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEIC 10/12/2024
Procès-Verbal d'accord partiel - Négociation Annuelle 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEIC 11/02/2025
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEIC 16/06/2025
Avenant 2 à l'accord d'entreprise portant sur la gestion des congés payés du 20 décembre 2017
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEIC 16/06/2025
Avenant 2 à l'accord d'entreprise en faveur de l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEIC 17/07/2025
Avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEIC 13/01/2026
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEIC 25/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
ADAPEILA
Accord d'entreprise ADAPEILA 20/12/2024
Avenant n°10 à l'accord d'entreprise du 18/12/2013 REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEILA 16/01/2025
Avenant n°11 à l'accord d'entreprise du 18/12/2013 relatif au régime complémentaire "frais de santé" (garanties et cotisations au 01/01/2025)
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEILA 02/07/2025
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEILA 07/07/2025
Procès verbal d'accord relatif à la NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEILA 01/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise Compte épargne temps du 15/12/2021 et actualisation des dispositions applicables aux "cadres autonomes"
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEILA 17/02/2026
Avenant n°12 à l’accord d’entreprise du 18/12/2013 sur le régime complémentaire « frais de santé » (garanties et cotisations au 01/01/2026)
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEILA 18/12/2025
ACCORD D'ADAPTATION DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION "ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SANTE"
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEILA 17/02/2026
FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION "FLORENCE NIGHTINGALE - SSIDPAH LOIRE" ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
ADEF RESIDENCES CORREZE
Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES CORREZE 22/02/2024
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
ADIMC74
Accord d'entreprise ADIMC74 02/03/2018
droit à la connexion
ACCORD
ADMR LES MAISONNEES
Accord d'entreprise ADMR LES MAISONNEES 07/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ADMR LES MAISONNEES 26/06/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail aux Maisonnées
ACCORD
ADPEP 91
Accord d'entreprise ADPEP 91 14/10/2022
Accord d’entreprise relatif à l’octroi d’un complément de rémunération à certaines catégories de salariés de l’Association AD PEP 91
ACCORD
AEDE
Accord d'entreprise AEDE 15/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
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