Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ADAPEIC 18/01/2021
Avenant 1 à l’accord d’entreprise portant sur la gestion des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIC 11/06/2021
Accord d'entreprise relatif aux jours enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 12/01/2022
Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre d’un Compte Epargne Temps - CET
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 10/05/2023
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 12/09/2023
Avenant à l'accord relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIC 12/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 12/09/2023
Accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 02/06/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIC 14/05/2024
Accord relatif à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 11/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la dématérialisation des communications syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 17/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la gestion des jours fériés des professionnels dont le repos hebdomadaire dominical n'est habituellement pas le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 10/12/2024
Procès-Verbal d'accord partiel - Négociation Annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 11/02/2025
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 16/06/2025
Avenant 2 à l'accord d'entreprise portant sur la gestion des congés payés du 20 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIC 16/06/2025
Avenant 2 à l'accord d'entreprise en faveur de l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIC 17/07/2025
Avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIC 13/01/2026
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 25/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIC 09/06/2026
Accord d'entreprise relatif au don de jours au sein de l'Adapei de la Corrèze
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEILA 20/12/2024
Avenant n°10 à l'accord d'entreprise du 18/12/2013 REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEILA 16/01/2025
Avenant n°11 à l'accord d'entreprise du 18/12/2013 relatif au régime complémentaire "frais de santé" (garanties et cotisations au 01/01/2025)
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEILA 02/07/2025
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEILA 07/07/2025
Procès verbal d'accord relatif à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEILA 01/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise Compte épargne temps du 15/12/2021 et actualisation des dispositions applicables aux "cadres autonomes"
AVENANT