Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH - MEDICO-SOCIAL 15/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH - MEDICO-SOCIAL 04/09/2024
Accord de substitution n°1 - Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail au compte épargne temps, et au droit à la déconnexion - AVENANT n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH - MEDICO-SOCIAL 28/05/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au droit d'expression
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH - MEDICO-SOCIAL 28/05/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail, au compte épargne temps et au droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA AMPH-MEDICO-SOCIAL 22/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 20/12/2017
un accord portant sur la gestion des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 19/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROLONGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 11/09/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 21/03/2019
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 06/06/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et la rénovation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 11/07/2019
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 01/01/2019
Accord collectif sur la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 04/12/2019
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 18/12/2024
Accord de méthode concernant la négociation relative à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 18/12/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 02/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 05 AMIS PARE ENFA INADA 03/04/2018
Accord de Méthode portant sur la Négociation Collective d'un Accord de Transisition sur l'Aménagement du Temps de Travail dans le Cadre du Projet de Fusion
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 05 AMIS PARE ENFA INADA 26/03/2018
Protocole d'Accord de Prorogation des Mandats des Membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 05 AMIS PARE ENFA INADA 03/04/2018
Accord d'entreprise NAO 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 05 AMIS PARE ENFA INADA 24/07/2018
Accord collectif de Transition
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 33 06/12/2023
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et la rénovation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 91 13/01/2023
Accord d'entrerprise en faveur de l'égalité professionnelle et de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 29/05/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 27/09/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei 43 08/10/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie de Covid-19
ACCORD