Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
AGIVR SIEGE SOCIAL
Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 06/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 06/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 18/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de "partage de la valeur"
ACCORD
Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail, à la rémunération, et au temps de travail Négociation Annuelle Obligatoire 2024 17/12/2024
ACCORD
AIDE PERSON HANDICAP PHYSIQ MENTALES
Accord d'entreprise AIDE PERSON HANDICAP PHYSIQ MENTALES 23/01/2023
l'accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE PERSON HANDICAP PHYSIQ MENTALES 21/01/2025
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE PERSON HANDICAP PHYSIQ MENTALES 02/07/2026
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE PERSON HANDICAP PHYSIQ MENTALES 21/01/2025
Accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
AJH ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise AJH ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES 07/01/2026
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
ALAPH
Accord d'entreprise ALAPH 22/05/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ALAPH 22/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
AN NOU KOMBAT ANSAMN TOUT INEGALITE DI
Accord d'entreprise AN NOU KOMBAT ANSAMN TOUT INEGALITE DI 18/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
AN NOU KOMBAT ANSAMN TOUT INEGALITE DI JODLA
Accord d'entreprise AN NOU KOMBAT ANSAMN TOUT INEGALITE DI JODLA 03/02/2022
Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ANIMATION POUR L'AIDE SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PERSONNES INADAPTEES
Accord d'entreprise ANIMATION POUR L'AIDE SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PERSONNES INADAPTEES 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
APAEI CAEN
Accord d'entreprise APAEI CAEN 09/04/2020
LES MESURES EXCEPTIONNELLES DE PRISE ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES POUR FAIRE FACE A L EPIDEMIE DE COVID19
ACCORD
APAEI DE LA COTE FLEURIE
Accord d'entreprise APAEI DE LA COTE FLEURIE 17/02/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - REPOS HEBDOMADAIRE
ACCORD
APAJH 03
Accord d'entreprise APAJH 03 12/02/2026
Frais de santé
ACCORD
APAJH 43
Accord d'entreprise APAJH 43 08/12/2023
Accord d’entreprise 2023 N°1 portant sur l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes et sur la qualité de vie au travail au sein de l'APAJH 43
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 43 08/12/2023
accord d'entreprise 2023 N°2 portant sur la retraite progressive
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 43 08/12/2023
ACCORD 2023 N° 3 Portant sur la attribution de conges supplémentaires pour l établissement MAS "La Merisaie ALLEGRE"
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 43 08/12/2023
accord d’entreprise 2023 N°4 portant sur la prime partage de valeur
ACCORD
APAJH COTE BASQUE
Accord d'entreprise APAJH COTE BASQUE 09/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH COTE BASQUE 28/09/2022
AVENANT ACCORD RTT
AVENANT
APAJH COTE BASQUE - SUD LANDES
Accord d'entreprise APAJH COTE BASQUE - SUD LANDES 28/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI DES SALARIES AGES
ACCORD
APAJH de l'Ariège
Accord d'entreprise APAJH de l'Ariège 24/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés payés annuels au sein de l'APAJH Ariège
ACCORD
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