Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ANIMATION POUR L'AIDE SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PERSONNES INADAPTEES
Accord d'entreprise ANIMATION POUR L'AIDE SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PERSONNES INADAPTEES 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
APAEI CAEN
Accord d'entreprise APAEI CAEN 09/04/2020
LES MESURES EXCEPTIONNELLES DE PRISE ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES POUR FAIRE FACE A L EPIDEMIE DE COVID19
ACCORD
APAEI DE LA COTE FLEURIE
Accord d'entreprise APAEI DE LA COTE FLEURIE 17/02/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - REPOS HEBDOMADAIRE
ACCORD
APAJH 03
Accord d'entreprise APAJH 03 12/02/2026
Frais de santé
ACCORD
APAJH 43
Accord d'entreprise APAJH 43 08/12/2023
Accord d’entreprise 2023 N°1 portant sur l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes et sur la qualité de vie au travail au sein de l'APAJH 43
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 43 08/12/2023
accord d'entreprise 2023 N°2 portant sur la retraite progressive
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 43 08/12/2023
ACCORD 2023 N° 3 Portant sur la attribution de conges supplémentaires pour l établissement MAS "La Merisaie ALLEGRE"
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 43 08/12/2023
accord d’entreprise 2023 N°4 portant sur la prime partage de valeur
ACCORD
APAJH COTE BASQUE
Accord d'entreprise APAJH COTE BASQUE 09/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH COTE BASQUE 28/09/2022
AVENANT ACCORD RTT
AVENANT
APAJH COTE BASQUE - SUD LANDES
Accord d'entreprise APAJH COTE BASQUE - SUD LANDES 28/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI DES SALARIES AGES
ACCORD
APAJH DE LA CREUSE
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 26/06/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à diverses dispositions prises dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 30/04/2019
Accord d'association relatif à la mise en oeuvre du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 03/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à diverses dispositions prises dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 11/04/2019
Accord d'association relatif à la mise en oeuvre du don de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 11/04/2019
Accord d'association relatif à la mise en oeuvre du séjour organisé
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 11/04/2019
Accord d'association relatif à la mise en oeuvre du droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 25/09/2019
Accord d'association relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 30/06/2021
PV fin NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 30/06/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 26/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la reprise d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 26/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnel pour le pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 07/07/2022
Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité hommes femmes
ACCORD
APAJH de l'Ariège
Accord d'entreprise APAJH de l'Ariège 24/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés payés annuels au sein de l'APAJH Ariège
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH de l'Ariège 24/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
AVENANT
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