Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
APAJH DU PERIGORD NOIR
Accord d'entreprise APAJH DU PERIGORD NOIR 29/11/2018
accord d'entreprise sur le comité social et économique
ACCORD
APAJH du Tarn - Siège social
Accord d'entreprise APAJH du Tarn - Siège social 12/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD
APAJH du Val d'Oise
Accord d'entreprise APAJH du Val d'Oise 04/12/2023
Accord Télétravail
ACCORD
APEAI-ADAR
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 25/05/2023
ACCORD de substitution relatif à l'harmonisation des classifications et des minima conventionnels
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 25/05/2023
ACCORD de substitution relatif à l'aménagement de la durée du travail pour les salariés de l'ADAR transférés à l'APEAI
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 25/05/2023
ACCORD de substitution relatif à la Computation des jours de congés
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 27/03/2024
ACCORD relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 27/03/2024
ACCORD de substitution relatif à l'harmonisation du statut collectif
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 12/12/2023
ACCORD d'entreprise de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 25/09/2024
AVENANT à l'accord de substitution du 25 mai 2023 relatif à l'harmonisation des classifications et des minima conventionnels
AVENANT
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 13/12/2024
AVENANT 1 à l'accord de substitution du 12 décembre 2023
AVENANT
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 13/12/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI-ADAR 16/12/2025
relatif à l’utilisation des véhicules à des fins professionnelles et à la revalorisation des indemnités kilométriques
ACCORD
APEI
Accord d'entreprise APEI 01/02/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES
Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 20/03/2019
Accord d'entreprise concernant la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 12/09/2019
Accord d'entreprise portant sur le périmètre du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 18/06/2024
Accord d'entreprise concernant le versement de la Prime de Partage de la Valeur 2023 aux membres du personnel des établissements gérés par l'association APEI Les Papillons Blancs de Vincennes
ACCORD
Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 10/06/2025
Accord d'entreprise concernant le versement de la Prime de Partage de la Valeur 2024 aux membres du personnel gérés par l'association APEI Les Papillons Blancs de Vincenens
ACCORD
APEI AVIGNON
Accord d'entreprise APEI AVIGNON 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise APEI AVIGNON 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION - LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
APEI D'ORANGE
Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 28/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnel de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 14/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la délégation du personnel, du comité d'entreprise et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
ACCORD
Apeai-ADAR
Accord d'entreprise Apeai-ADAR 04/12/2025
Accord Collectif relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise Apeai-ADAR 19/12/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
apedi alsace
Accord d'entreprise apedi alsace 15/12/2023
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime partage de la valeur sur l'année 2023
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas