Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 16/12/2025
relatif à l’utilisation des véhicules à des fins professionnelles et à la revalorisation des indemnités kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise APEI 01/02/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 20/03/2019
Accord d'entreprise concernant la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 12/09/2019
Accord d'entreprise portant sur le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 18/06/2024
Accord d'entreprise concernant le versement de la Prime de Partage de la Valeur 2023 aux membres du personnel des établissements gérés par l'association APEI Les Papillons Blancs de Vincennes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 10/06/2025
Accord d'entreprise concernant le versement de la Prime de Partage de la Valeur 2024 aux membres du personnel gérés par l'association APEI Les Papillons Blancs de Vincenens
ACCORD

Accord d'entreprise APEI AVIGNON 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEI AVIGNON 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION - LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 28/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnel de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 14/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la délégation du personnel, du comité d'entreprise et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 02/01/2022
congé enfant malade 01/01/2022 - 01/01/2024
ACCORD

Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 07/02/2022
Aménagement du temps de travail sur l'année au Pôle Enfance
ACCORD

Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 13/03/2023
 Accord d'entreprise relatif au conge familial et exceptionnel pour décès du conjoint concubin ou du partenaire lie par un pacs, du père, de la mère ou de l'enfant 01/06/2023 - 01/06/2025
ACCORD

Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 02/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des Représentants du Personnel de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique (CSE) 02/05/2023 - 31/123/2023
ACCORD

Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 25/09/2023
Accord d’entreprise relatif au vote électronique pour les élections des représentants du personnel du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE KERCHENE LE FOURNILLER 12/12/2018
Accord Egalité Femmes/Hommes et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 04/03/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 04/03/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX TRANSFERTS D'ACTIVITES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 09/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 13/07/2023
Avenant 2 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 03/10/2023
Accord d'entreprise relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 12/01/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle du 12 janvier 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Apeai-ADAR 19/12/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Apei d'Orange 22/12/2023
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 22/12/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise apedi alsace 15/12/2023
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime partage de la valeur sur l'année 2023
ACCORD