Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 26/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 22/08/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 22/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 10/10/2023
Accord collectif relatif aux conditions et aux modalités du vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 21/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DON DU SANG
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 21/11/2024
Accord relatif à la mise en place du congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 07/07/2022
Accord collectif-Gestion des emplois et parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 07/07/2022
Accord collectif de prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 07/07/2022
Accord collectif des moyens des IRP - Exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DU NORD 18/10/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DU NORD 21/11/2023
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DU NORD 06/11/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DU PERIGORD NOIR 29/11/2018
accord d'entreprise sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH du Tarn - Siège social 12/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH du Val d'Oise 04/12/2023
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 25/05/2023
ACCORD de substitution relatif à l'harmonisation des classifications et des minima conventionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 25/05/2023
ACCORD de substitution relatif à l'aménagement de la durée du travail pour les salariés de l'ADAR transférés à l'APEAI
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 25/05/2023
ACCORD de substitution relatif à la Computation des jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 27/03/2024
ACCORD relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 27/03/2024
ACCORD de substitution relatif à l'harmonisation du statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 12/12/2023
ACCORD d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 25/09/2024
AVENANT à l'accord de substitution du 25 mai 2023 relatif à l'harmonisation des classifications et des minima conventionnels
AVENANT

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 13/12/2024
AVENANT 1 à l'accord de substitution du 12 décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise APEAI-ADAR 13/12/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Apeai-ADAR 04/12/2025
Accord Collectif relatif au Télétravail
ACCORD