Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 26/06/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à diverses dispositions prises dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 30/04/2019
Accord d'association relatif à la mise en oeuvre du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 03/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à diverses dispositions prises dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 11/04/2019
Accord d'association relatif à la mise en oeuvre du don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 11/04/2019
Accord d'association relatif à la mise en oeuvre du séjour organisé
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 11/04/2019
Accord d'association relatif à la mise en oeuvre du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 25/09/2019
Accord d'association relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 30/06/2021
PV fin NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 30/06/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 26/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la reprise d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 26/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnel pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 07/07/2022
Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 26/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 22/08/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 22/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 10/10/2023
Accord collectif relatif aux conditions et aux modalités du vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 21/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DON DU SANG
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 21/11/2024
Accord relatif à la mise en place du congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 07/07/2022
Accord collectif-Gestion des emplois et parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 07/07/2022
Accord collectif de prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA CREUSE 07/07/2022
Accord collectif des moyens des IRP - Exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DU NORD 18/10/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DU NORD 21/11/2023
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DU NORD 06/11/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH de l'Ariège 24/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
AVENANT