Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
APEI D'ORANGE
Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 02/01/2022
congé enfant malade 01/01/2022 - 01/01/2024
ACCORD
Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 07/02/2022
Aménagement du temps de travail sur l'année au Pôle Enfance
ACCORD
Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 13/03/2023
Accord d'entreprise relatif au conge familial et exceptionnel pour décès du conjoint concubin ou du partenaire lie par un pacs, du père, de la mère ou de l'enfant 01/06/2023 - 01/06/2025
ACCORD
Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 02/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des Représentants du Personnel de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique (CSE) 02/05/2023 - 31/123/2023
ACCORD
Accord d'entreprise APEI D'ORANGE 25/09/2023
Accord d’entreprise relatif au vote électronique pour les élections des représentants du personnel du comité social et économique
ACCORD
APEI DE KERCHENE LE FOURNILLER
Accord d'entreprise APEI DE KERCHENE LE FOURNILLER 12/12/2018
Accord Egalité Femmes/Hommes et Qualité de Vie au Travail
ACCORD
APEI DE PERIGUEUX
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 04/03/2019
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 04/03/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX TRANSFERTS D'ACTIVITES
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 09/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 13/07/2023
Avenant 2 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 03/10/2023
Accord d'entreprise relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 12/01/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle du 12 janvier 2023
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 19/04/2024
Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 07/02/2025
Avenant 4 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 23/05/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 20/02/2023
ACCORD COLLECIF INSTAURANT LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 21/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'une BDESE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 23/05/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail 2025-2028
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 21/03/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle du 21 mars 2025
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 10/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
APEI DE SAINT-QUENTIN
Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux transferts partiels d'activité
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime de chaussures
ACCORD
Apei d'Orange
Accord d'entreprise Apei d'Orange 22/12/2023
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 22/12/2023 - 31/12/2023
ACCORD
Apei de Saint Omer
Accord d'entreprise Apei de Saint Omer 16/11/2023
Accord relatif au don de jours entre salarié
ACCORD
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