Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
APEI DE PERIGUEUX
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 19/04/2024
Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 07/02/2025
Avenant 4 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 23/05/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 20/02/2023
ACCORD COLLECIF INSTAURANT LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 21/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'une BDESE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 23/05/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail 2025-2028
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 21/03/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle du 21 mars 2025
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 10/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
APEI DE SAINT-QUENTIN
Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux transferts partiels d'activité
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime de chaussures
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
APEI DU VALENCIENNOIS
Accord d'entreprise APEI DU VALENCIENNOIS 14/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE ET DU CSE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DU VALENCIENNOIS 10/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS RTT
ACCORD
APEI FOYER DE KERCHENE LE FOURNILLER
Accord d'entreprise APEI FOYER DE KERCHENE LE FOURNILLER 01/04/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD
APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARDT DE SAINT OMER
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARDT DE SAINT OMER 09/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARDT DE SAINT OMER 23/11/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE DU 9 NOVEMBRE 2022
AVENANT
APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINT OMER
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINT OMER 04/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINT OMER 17/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la modification de la période d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD
APEI LES PAPILLONS BLANCS DE SAINT QUENTIN
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE SAINT QUENTIN 18/09/2023
Accord de report des élections CSE et de prorogation des mandats des élus CSE en place
ACCORD
APEI PERIGUEUX
Accord d'entreprise APEI PERIGUEUX 12/10/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail du 12 octobre 2023
ACCORD
Accord d'entreprise APEI PERIGUEUX 08/11/2023
Accords Séniors
ACCORD
APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC
Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 20/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Apei de Saint Omer
Accord d'entreprise Apei de Saint Omer 16/11/2023
Accord relatif au don de jours entre salarié
ACCORD
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