Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 01/07/2019
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES /FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 21/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE A L'A.G.E.S.T.L
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 27/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'Agestl
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 13/12/2022
Avenant numéro 1 Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre et fonctionnement du comité social et économique AGESTL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ACCUEIL DEVEL AVEUGLES SURHANDICAPES 06/04/2023
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SANIT ET SOCIALE 29/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SANIT ET SOCIALE 26/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALLEES 28/04/2020
Accord relatif à la période d'ouverture et de fermeture à l'accueil de jour
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALLEES 13/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALLEES 12/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APEI DU VALENCIENNOIS 27/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APEI DU VALENCIENNOIS 08/12/2020
avenant n°5 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance conclu le 19 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise ASS APEI DU VALENCIENNOIS 19/02/2021
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON 06/10/2022
Accord Collectif du 6 Octobre 2022 sur les Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON 05/04/2022
Accord du 5 avril 2022 pour la mise en place de l'indemnité mensuelle "Laforcade" pour des personnels des Etablissements et Services Médico-Sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON 25/06/2024
Accord collectif Forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON 06/05/2025
Accord collectif portant sur la prise en charge des frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FAMILLES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L ACCOMPAGNEMENT ET DE L INCLUSION MEDICO-SOCIALE 25/09/2023
accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FAMILLES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L ACCOMPAGNEMENT ET DE L INCLUSION MEDICO-SOCIALE 19/11/2024
accord d'entreprise relatif aux absences pour convenances personnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AIDE ENFANCE ADOLESCEN 05/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 07/03/2018
ACCORD COLLECTIF N°47 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 07/03/2018
Accord relatif a la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 07/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA TRANSFORMATION DES INDEMNITES DE RETRAITE EN REPOS DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 11/12/2019
Accord N°52 à durée déterminée relatif au régime collectif et obligatoire de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 28/05/2020
Avenant N°1 à l'accord N°53 à durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT