Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise APSAH 29/03/2018
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2016-2017
ACCORD

Accord d'entreprise APSAH 04/04/2019
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APSAH 11/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APSAH 12/10/2023
Avenant de révision de l'accord du 28/10/1999 sur la réduction du temps de travail à l'APSAH et ses avenants n°1 du 05/04/2000 et n°2 du 06/06/2000
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHE DE JEAN VANIER A GRENOBLE 20/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHE DE JEAN VANIER A GRENOBLE 04/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNITE LAFORCADE POUR LES PERSONNELS D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AREPSHA 18/09/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AREPSHA 11/09/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARIA 38 06/11/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARIA 38 05/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARREAHP 18/11/2025
ACCORD NAO PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES ENGAGES DANS UN PROCESSUS DE PROCREATION MEDICALE ASSISTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ARREAHP Foyer Castel Saint Louis 09/12/2019
Accord sur l'octroi d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 20/03/2019
ACCORD SUR PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 01/07/2019
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES /FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 21/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE A L'A.G.E.S.T.L
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 27/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'Agestl
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 13/12/2022
Avenant numéro 1 Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre et fonctionnement du comité social et économique AGESTL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ACCUEIL DEVEL AVEUGLES SURHANDICAPES 06/04/2023
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SANIT ET SOCIALE 29/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SANIT ET SOCIALE 26/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALLEES 28/04/2020
Accord relatif à la période d'ouverture et de fermeture à l'accueil de jour
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALLEES 13/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALLEES 12/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APEI DU VALENCIENNOIS 27/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APEI DU VALENCIENNOIS 08/12/2020
avenant n°5 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance conclu le 19 décembre 2005
AVENANT