Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 15/03/2022
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 14/12/2022
Accord relatif à l'octroi de congés en cas de maladie ou d'accident de l'enfant
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
Prime partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
Accord relatif à l'octroi de congés en cas de maladie ou d'accident d'un ascendant (père et mère)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
Accord relatif à l'indemnisation des transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 13/07/2023
Accord relatif à une indemnisation forfaitaire des frais kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 05/10/2023
Accord relatif à un abondement supplémentaire aux œuvres sociales du CSE au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 05/10/2023
Accord d'entreprise autorisant et organisant le vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
Protocole d'accord relatif aux modalités de la négociation pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 13/07/2023
Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités de la négociation pour la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 13/07/2023
Accord mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 04/06/2024
Protocole d'accord relatif aux modalités de la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 11/07/2024
Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités de la NAO 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 16/07/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 16/07/2024
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salariés du FAM de Sennecey le Grand
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 18/09/2024
Prime partage de la valeur pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 18/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation des transferts occasionnels de moins de 48 heures entrainant un découché
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 18/09/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'octroi de congés en cas de maladie ou d'accident de l'enfant
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 15/04/2025
Protocole d'Accord relatif aux modalités de la négociation d'un plan sénior
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 09/07/2025
Avenant au protocole relatif aux modalités de la NAO d'un plan sénior
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 26/11/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 13/01/2026
Accord relatif à la prime de partage de la valeur 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 21/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD