Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 30/03/2023
MODALITES ORGANISATION VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 30/03/2023
AVENANT 1 ACCORD 60 PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 13/04/2023
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 18/11/2024
REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 02/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 05/11/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 23/11/2020
Protocole d'Accord relatif aux modalités de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/09/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation femmes hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 15/10/2020
Accord relatif au versement d'une prime exeptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/09/2021
Protocole d'accord relatif aux modalités de la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/09/2021
Protocole d'accord relatif aux modalités de négociation relative à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 17/11/2021
Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 17/11/2021
Accord relatif à l'égalité professionnel entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 15/03/2022
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 14/12/2022
Accord relatif à l'octroi de congés en cas de maladie ou d'accident de l'enfant
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
Prime partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
Accord relatif à l'octroi de congés en cas de maladie ou d'accident d'un ascendant (père et mère)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
Accord relatif à l'indemnisation des transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 13/07/2023
Accord relatif à une indemnisation forfaitaire des frais kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 05/10/2023
Accord relatif à un abondement supplémentaire aux œuvres sociales du CSE au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 05/10/2023
Accord d'entreprise autorisant et organisant le vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
Protocole d'accord relatif aux modalités de la négociation pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/06/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 13/07/2023
Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités de la négociation pour la mise en place du CSE
AVENANT