Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 13/07/2023
Accord mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 04/06/2024
Protocole d'accord relatif aux modalités de la NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 11/07/2024
Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités de la NAO 2024
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 16/07/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 16/07/2024
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salariés du FAM de Sennecey le Grand
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 18/09/2024
Prime partage de la valeur pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 18/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation des transferts occasionnels de moins de 48 heures entrainant un découché
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 18/09/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'octroi de congés en cas de maladie ou d'accident de l'enfant
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 15/04/2025
Protocole d'Accord relatif aux modalités de la négociation d'un plan sénior
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 09/07/2025
Avenant au protocole relatif aux modalités de la NAO d'un plan sénior
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 26/11/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 13/01/2026
Accord relatif à la prime de partage de la valeur 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 05/06/2026
Accord sur l'emploi des séniors
ACCORD
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 21/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
ASS DEPT IMC DE HTE SAVOIE
Accord d'entreprise ASS DEPT IMC DE HTE SAVOIE 04/06/2018
Accord d'entreprise portant mise en place du Comité Social et économique conformément aux articles L 2313-2 à L2313-5 du Code du travail
ACCORD
ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX
Accord d'entreprise ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 01/04/2021
Congés Enfants malades pour le personnel du SAMSAH
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 03/06/2021
Plan égalité hommes/femmes
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 26/02/2026
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de Travail sous forme de forfaits jours sur l'année
ACCORD
ASS DU PAYS DE FRANCE ET DE L'AULNOYE
Accord d'entreprise ASS DU PAYS DE FRANCE ET DE L'AULNOYE 31/10/2017
Accord collectif en faveur de l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DU PAYS DE FRANCE ET DE L'AULNOYE 01/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'EMPLOI DES SENIORS ET LEUR MAINTIEN DANS L'EMPLOI
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DU PAYS DE FRANCE ET DE L'AULNOYE 07/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE à l'APFA
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DU PAYS DE FRANCE ET DE L'AULNOYE 29/02/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD
ASS FAMIL PARENTS ADULT ADOLESC DEFFI
Accord d'entreprise ASS FAMIL PARENTS ADULT ADOLESC DEFFI 10/01/2018
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FAMIL PARENTS ADULT ADOLESC DEFFI 04/01/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASS FAMIL PARENTS ADULT ADOLESC DEFFI 10/01/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD
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