Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS DEPT IMC DE HTE SAVOIE 04/06/2018
Accord d'entreprise portant mise en place du Comité Social et économique conformément aux articles L 2313-2 à L2313-5 du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 01/04/2021
Congés Enfants malades pour le personnel du SAMSAH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 03/06/2021
Plan égalité hommes/femmes
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX 26/02/2026
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de Travail sous forme de forfaits jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU PAYS DE FRANCE ET DE L'AULNOYE 31/10/2017
Accord collectif en faveur de l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU PAYS DE FRANCE ET DE L'AULNOYE 01/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'EMPLOI DES SENIORS ET LEUR MAINTIEN DANS L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU PAYS DE FRANCE ET DE L'AULNOYE 07/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE à l'APFA
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU PAYS DE FRANCE ET DE L'AULNOYE 29/02/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMIL PARENTS ADULT ADOLESC DEFFI 10/01/2018
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMIL PARENTS ADULT ADOLESC DEFFI 04/01/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FAMIL PARENTS ADULT ADOLESC DEFFI 10/01/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMIL PARENTS ADULT ADOLESC DEFFI 10/01/2018
Accord collectif sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILIALE D'AIDE ET D'INTÉGRATION 22/02/2021
Accord d'entreprise collectif en matière du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILLES PARENTS ADULTES INADAPTES (AFPAI) 15/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des seniors et à leur maintien dans l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILLES PARENTS ADULTES INADAPTES - AFPAI 27/09/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST CTRE THERAPEUT RECHERCH NONETTE 15/06/2023
Accord sur la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIE 28/12/2017
Avenant à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIE 29/03/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIE 29/03/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIEN 26/05/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIEN 13/01/2023
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ETABL SPECIAL ADAPEI DEPT 21 17/12/2025
moyens du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS L OLIVIER 04/03/2025
Un Accord d'Entreprise concernant un Veilleur de nuit l'Association L'Olivier BRUZ
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L OLIVIER 30/04/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE AU SEIN DE L’ASSOCIATION L’OLIVIER SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ARCHE A BRUZ DU 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L'ARBRE DE VIE 22/06/2018
Accord de substitution
ACCORD