Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALLEES 13/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALLEES 12/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ALBATROS 08 10/09/2026
Accord collectif relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APEI DU VALENCIENNOIS 27/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APEI DU VALENCIENNOIS 08/12/2020
avenant n°5 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance conclu le 19 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise ASS APEI DU VALENCIENNOIS 19/02/2021
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON 06/10/2022
Accord Collectif du 6 Octobre 2022 sur les Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON 05/04/2022
Accord du 5 avril 2022 pour la mise en place de l'indemnité mensuelle "Laforcade" pour des personnels des Etablissements et Services Médico-Sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON 25/06/2024
Accord collectif Forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON 06/05/2025
Accord collectif portant sur la prise en charge des frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FAMILLES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L ACCOMPAGNEMENT ET DE L INCLUSION MEDICO-SOCIALE 25/09/2023
accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FAMILLES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L ACCOMPAGNEMENT ET DE L INCLUSION MEDICO-SOCIALE 19/11/2024
accord d'entreprise relatif aux absences pour convenances personnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AIDE ENFANCE ADOLESCEN 05/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 07/03/2018
ACCORD COLLECTIF N°47 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 07/03/2018
Accord relatif a la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 07/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA TRANSFORMATION DES INDEMNITES DE RETRAITE EN REPOS DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 11/12/2019
Accord N°52 à durée déterminée relatif au régime collectif et obligatoire de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 28/05/2020
Avenant N°1 à l'accord N°53 à durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 09/12/2021
MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 13/01/2022
ACCORD N°55 VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 19/01/2022
LA RETRAITE PROGRESSIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 17/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein de l'ADAPEI de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 25/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois, des parcours professionnels et de la mixité des métiers au sein de l'ADAPEI Loire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 25/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 02/03/2022
PV de cloture des Négociations Périodiques Obligatoires
ACCORD