Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 09/12/2021
MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 13/01/2022
ACCORD N°55 VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 19/01/2022
LA RETRAITE PROGRESSIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 17/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein de l'ADAPEI de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 25/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois, des parcours professionnels et de la mixité des métiers au sein de l'ADAPEI Loire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 25/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 02/03/2022
PV de cloture des Négociations Périodiques Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 02/03/2022
PV de cloture des Négociations Périodiques Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 02/03/2022
PV de cloture des Négociations Périodiques Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 02/03/2022
PV de Clôture des Négociations Périodiques Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 28/07/2022
AVENANT REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 03/02/2023
PRIME EXC. DE POLYVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 30/03/2023
MODALITES ORGANISATION VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 30/03/2023
AVENANT 1 ACCORD 60 PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 13/04/2023
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAP 18/11/2024
REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 02/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 05/11/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 23/11/2020
Protocole d'Accord relatif aux modalités de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/09/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation femmes hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 15/10/2020
Accord relatif au versement d'une prime exeptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/09/2021
Protocole d'accord relatif aux modalités de la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 27/09/2021
Protocole d'accord relatif aux modalités de négociation relative à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 17/11/2021
Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP FOYERS ACCUEIL ADULTES HANDIC 17/11/2021
Accord relatif à l'égalité professionnel entre les femmes et les hommes
ACCORD