Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise APEIHSAT 31/10/2023
Accord d'entreprise portant sur l'issues des négociations annuelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise APEIHSAT 31/10/2023
Accord collectif égalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise APEIHSAT (ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS) 13/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APHGS 20/11/2023
ACCORD SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 19/04/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL(DP, CE, CHSCT) DE L'ASSOCIATION APIM
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 26/09/2018
ACCORD DE PROROGATION N°1 DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (DP, CE, CHSCT) DE L'ASSOCIATION APIM
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 06/12/2017
ACCORD SUR LE CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 09/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 20/02/2019
accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) de l'Association APIM
ACCORD

Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 23/11/2021
accord relatif à l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APOGE GEST TUT GERAN PATRI 25/01/2024
Accord d'entreprise de droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise APPASE 14/12/2017
droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise APSAH 29/03/2018
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2016-2017
ACCORD

Accord d'entreprise APSAH 04/04/2019
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APSAH 11/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APSAH 12/10/2023
Avenant de révision de l'accord du 28/10/1999 sur la réduction du temps de travail à l'APSAH et ses avenants n°1 du 05/04/2000 et n°2 du 06/06/2000
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHE DE JEAN VANIER A GRENOBLE 20/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHE DE JEAN VANIER A GRENOBLE 04/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNITE LAFORCADE POUR LES PERSONNELS D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AREPSHA 18/09/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AREPSHA 11/09/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARIA 38 06/11/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARIA 38 05/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARREAHP 18/11/2025
ACCORD NAO PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES ENGAGES DANS UN PROCESSUS DE PROCREATION MEDICALE ASSISTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ARREAHP Foyer Castel Saint Louis 09/12/2019
Accord sur l'octroi d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CTRE TOULOUSE-LAUTREC 20/03/2019
ACCORD SUR PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD