Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 05/07/2023
accord relatif aux établissements distincts et aux institutions représentatives du personnel dans le cadre des élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 05/07/2023
accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 22/09/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 22/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT DE LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 24/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTAURATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 07/06/2024
Accord relatif à l'amplitude de travail et à la durée quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 20/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT « MOBILITE DURABLE »
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 20/09/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS RTT
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 06/12/2024
AVENANT N°6 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 27/06/2025
accord d'entreprise relatif à la monétisation des jours RTT
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 27/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 17/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEIHSAT 29/08/2023
accord d'entreprise relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APEIHSAT 31/10/2023
Accord d'entreprise portant sur l'issues des négociations annuelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise APEIHSAT 31/10/2023
Accord collectif égalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise APEIHSAT (ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS) 13/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APHGS 20/11/2023
ACCORD SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 19/04/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL(DP, CE, CHSCT) DE L'ASSOCIATION APIM
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 26/09/2018
ACCORD DE PROROGATION N°1 DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (DP, CE, CHSCT) DE L'ASSOCIATION APIM
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 06/12/2017
ACCORD SUR LE CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 09/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 20/02/2019
accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) de l'Association APIM
ACCORD

Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 23/11/2021
accord relatif à l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APOGE GEST TUT GERAN PATRI 25/01/2024
Accord d'entreprise de droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise APPASE 14/12/2017
droit à la déconnexion
ACCORD