Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE SAINT-QUENTIN 22/11/2023
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DU VALENCIENNOIS 14/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DU VALENCIENNOIS 10/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS RTT
ACCORD

Accord d'entreprise APEI FOYER DE KERCHENE LE FOURNILLER 01/04/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARDT DE SAINT OMER 09/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARDT DE SAINT OMER 23/11/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE DU 9 NOVEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINT OMER 04/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINT OMER 17/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la modification de la période d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE SAINT QUENTIN 18/09/2023
Accord de report des élections CSE et de prorogation des mandats des élus CSE en place
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PERIGUEUX 12/10/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail du 12 octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PERIGUEUX 08/11/2023
Accords Séniors
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 20/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 13/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGLAILTE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 05/12/2018
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance conclu le 19 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 08/02/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 08/02/2019
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 22/03/2019
accord collectif relatif au CDD à Objet Défini
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 27/06/2019
accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 02/10/2019
avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 18/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 15/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 15/11/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 14/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD