Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 13/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGLAILTE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 05/12/2018
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance conclu le 19 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 08/02/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANC 08/02/2019
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 22/03/2019
accord collectif relatif au CDD à Objet Défini
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 27/06/2019
accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 02/10/2019
avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 18/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 15/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 15/11/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 14/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 05/07/2023
accord relatif aux établissements distincts et aux institutions représentatives du personnel dans le cadre des élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 05/07/2023
accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 22/09/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 22/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT DE LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 24/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTAURATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 07/06/2024
Accord relatif à l'amplitude de travail et à la durée quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 20/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT « MOBILITE DURABLE »
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 20/09/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS RTT
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 06/12/2024
AVENANT N°6 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 27/06/2025
accord d'entreprise relatif à la monétisation des jours RTT
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 27/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VALENCIENNOIS LES PAPILLONS BLANCS 17/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEIHSAT 29/08/2023
accord d'entreprise relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD