Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS FAMIL PARENTS ADULT ADOLESC DEFFI 10/01/2018
Accord collectif sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILIALE D'AIDE ET D'INTÉGRATION 22/02/2021
Accord d'entreprise collectif en matière du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILLES PARENTS ADULTES INADAPTES (AFPAI) 15/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des seniors et à leur maintien dans l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILLES PARENTS ADULTES INADAPTES - AFPAI 27/09/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST CTRE THERAPEUT RECHERCH NONETTE 15/06/2023
Accord sur la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST CTRE THERAPEUT RECHERCH NONETTE 29/04/2026
Accord sur les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST CTRE THERAPEUT RECHERCH NONETTE 16/03/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LES ASTREINTES IDE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIE 28/12/2017
Avenant à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIE 29/03/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIE 29/03/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIEN 26/05/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIEN 13/01/2023
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ETABL SPECIAL ADAPEI DEPT 21 17/12/2025
moyens du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION ETABL SPECIAL ADAPEI DEPT 21 17/07/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L OLIVIER 04/03/2025
Un Accord d'Entreprise concernant un Veilleur de nuit l'Association L'Olivier BRUZ
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L OLIVIER 30/04/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE AU SEIN DE L’ASSOCIATION L’OLIVIER SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ARCHE A BRUZ DU 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L'ARBRE DE VIE 22/06/2018
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L'ARCHE EN AGENAIS 15/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE NUIT DE VEILLE ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA MAISON DES MARCHES 19/03/2024
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGNAISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LIEU DE VIE L'ARC EN CIEL AUBURE 11/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exeptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDIC 10/09/2018
Un Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDIC 21/09/2018
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12 heures à caractère exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDIC 21/09/2018
Un Accord d'entreprise portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les sorties éducatives
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDIC 20/11/2018
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail pour les personnels de l'ALAPH du 4 octobre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDICAP 19/06/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD