Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS L'ARCHE EN AGENAIS 15/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE NUIT DE VEILLE ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA MAISON DES MARCHES 19/03/2024
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGNAISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LIEU DE VIE L'ARC EN CIEL AUBURE 11/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exeptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDIC 10/09/2018
Un Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDIC 21/09/2018
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12 heures à caractère exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDIC 21/09/2018
Un Accord d'entreprise portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les sorties éducatives
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDIC 20/11/2018
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail pour les personnels de l'ALAPH du 4 octobre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDICAP 19/06/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDICAP 19/06/2025
Accord collectif relatif à la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO SOCIALE ST MARTIN 08/04/2019
LA CREATION & AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS DEFICIENTS AUDITIFS G 28/02/2019
Accord d'Entreprise Relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS ADULTES INADAPTES 20/11/2017
ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS ADULTES INADAPTES 20/11/2017
ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS ADULTES INADAPTES 14/05/2018
ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS ADULTES INADAPTES 10/12/2019
ACCORD relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 05/09/2017
accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations annuelles 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 05/09/2017
Accord d'entreprise portant sur la désignation d'un membre supplémentaire au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 05/09/2017
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salarié(e)s
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 05/09/2017
Accord collectif Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 13/07/2018
Accord collectif égalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 25/07/2018
Accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations annuelles 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 27/08/2019
Accord collectif egalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 20/02/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 04/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 27/08/2019
Accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations annuelles 2018
ACCORD