Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 09/12/2020
accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 09/12/2020
avenant N°4 à l'accord de classification des Entreprises Adaptées
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 27/05/2021
Avenant 5 à l'accord de classification des entreprises adaptées
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 18/02/2022
accord d'entreprise relatif à l'augmentation de la valeur du point complémentaire des salariés des EA
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 18/02/2022
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 30/11/2022
accord d'entreprise relatif au dialogue social de l'APAJH du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2022
accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 31/01/2023
accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 13/02/2024
accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 16/12/2024
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 22/04/2025
Accord d'entreprise relatif au soutien aux aidants salariés (don de jour de congés entre salariés, congé proche aidant, services)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 18/03/2026
Accord 'intéressement des Entreprises Adaptées de l'APAJH du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 01/10/2017
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du personnel d'encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 16/07/2018
AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE EN VUE DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 2 MARS 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 24/06/2019
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUTORISATION D'ABSENCE POUR ENFANTS MALADES
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 24/06/2019
ACCORD D' AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 24/06/2019
Accord Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 23/09/2020
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 01/02/2021
Accord d'entreprise relatif aux mesures incitatives de prévention sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 18/03/2021
Accord d'entreprise sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 10/12/2024
Accord d’établissement portant La durée quotidienne de travail à 12 heures (EAM)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 10/12/2024
Accord d’établissement portant Sur la Prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 26/02/2025
Accord sur la fin de Subrogation du 26 fev 2025
ACCORD