Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INAD 18/09/2018
Accord d'adaptation de la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 03/06/2022
Procès Verbal d'accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 30/09/2022
Accord collectif instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 30/06/2023
Avenant de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionelles
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 19/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 15/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 16/05/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 16/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité conclu dans le cadre des NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social et à la mise en place d'un comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 22/06/2023
Procès verbal d'accord partiel NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PAPILLONS BLANC - APPEDIA 04/07/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UES PAPILLONS BLANCS APPEDIA/APEI SEVRES CHAVILLE VILLE D'AVRAY
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PAPILLONS BLANC - APPEDIA 04/07/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UES PAPILLONS BLANCS APPEDIA/APEI SEVRES CHAVILLE VILLE D'AVRAY
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PARENT ENFANT INADAPTE CAVAILLON 10/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 10/04/2020
Accord relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 02/12/2022
accord d'entreprise 2022 - n° 2 portant sur la revalorisation des montants maximum de remboursement des frais d 'hébergement, restauration, transports pour les salariés en déplacement dans le cadre de la formation ou d'une mission confiée par l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 02/12/2022
accord d'entreprise - 2022 - N°3 - portant sur l'extension du nombre de jours de congés exceptionnels pour enfants malades rémunérés par l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 02/12/2022
accord d'entreprise - 2022 - N°1 - portant sur l'organisation du temps de travail à la MAS "Dérogation à la durée maximale de 10 h, possibilité de recours à des journées jusqu'à 12 heures de travail"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 13/12/2024
Accord d'entreprise APAJH43 -2024 -n°1 - prime partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 13/12/2024
Accord de mise en place d'une procédure d'apurement des compteurs d'heures au sein de l'établissement MAS "La Merisaie"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 13/12/2024
accord d’entreprise – 2024 – n° 3 relatif au congé du proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 13/12/2024
Accord d'entreprise 2024 n°4 mettant en place une procédure interne de recueil et de traitement des signalements d'alerte profesionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Attribution de congés supplémentaires pour l’établissement MAS « La Merisaie » à Allègre
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Dérogation à la Durée Maximale de 10 Heures, possibilité de recours à des journées jusqu’à 12 Heures de travail 
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Attribution d’une prime de nuit pour l’établissement MAS « La Merisaie » à Allègre
ACCORD