Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU VAL D'OISE 15/12/2025
Prorogation de l'accord de méthodes en vue des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU VAL D'OISE 23/02/2026
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL DU 4 DECEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PROMOTION SOCIALE AVEUGLES HANDICA 28/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle femmes/hommes 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROMOTION SOCIALE AVEUGLES HANDICAPE 17/02/2025
AVENANT 2 DE REVISION DE L’ACCORD DU 16 NOVEMBRE 2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PROMOTION SOCIALE AVEUGLES HANDICAPE 08/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGION ACTION SANITAIRE SOCIALE CU 22/09/2017
ACCORD COLLECTIFS PORTANT LA DUREE DU TRAVAIL A 12 HEURES LE SAMEDI ET LE DIMANCHE (Foyer Notre Dame - Harbonnières)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SESAME AUTISME 44 07/02/2020
Accord collectif sur les Entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SESAME AUTISME 44 ASITP 08/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SESAME AUTISME 44 ASITP 01/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SESAME AUTISME 44 ASITP 19/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOUTIEN FAM ENFANTS ADULTES INADAP 05/05/2020
Accord collectif relatif à l’organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAROISE DE FAMILLES POUR EVOLUTION 03/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAROISE DE FAMILLES POUR EVOLUTION 21/03/2019
avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 29 octobre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS VAROISE DE FAMILLES POUR EVOLUTION 12/12/2019
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO LUTTE INADAPTATION HANDICAPES 09/06/2023
accord d'entreprise relatif a la prorogation du mandat des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES 07/12/2018
Modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INAD 18/09/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INAD 18/09/2018
Accord d'adaptation de la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 03/06/2022
Procès Verbal d'accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 30/09/2022
Accord collectif instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 30/06/2023
Avenant de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionelles
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 19/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 15/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 16/05/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAP 16/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité conclu dans le cadre des NAO 2025
ACCORD