Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif au don du sang
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise Frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif à l’obtention de médailles du travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif à la retraite progressive
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Avenant n°1 à l’accord global relatif à l’organisation du temps de travail au sein de l’association APAJH 81
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif au temps de déplacement pour se rendre en formation sur un lieu qui n’est pas le lieu habituel de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 30/06/2025
Accord sur l’égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 20/10/2025
Accord de prévention de l’exposition aux risques professionnels et d’amélioration de la QVCT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 01/04/2026
Accord relatif au Compte Épargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 29/06/2026
Accord fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD
ASSOCIATION ALBATROS 08
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALBATROS 08 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ASSOCIATION ALTHEA
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 16/12/2020
avenant à l'accord relatif à la durée à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 15/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 15/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 15/04/2022
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RETRAITE PROGRESSIVE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 16/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD METTANT EN PLACE UN SERVICE MINIMUM DE SECURITE APPLICABLE EN TOUTES CIRCONSTANCES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 23/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX INDEMNITES DE RUPTURE CONVENTIONNELLE
ACCORD
ASSOCIATION APHL
Accord d'entreprise ASSOCIATION APHL 22/12/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
ASSOCIATION ARC EN CIEL CGEHM
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARC EN CIEL CGEHM 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre et fonctionnement du CSE Arc en Ciel
ACCORD
ASSOCIATION ATOUT BRENNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUT BRENNE 17/03/2021
Accord d'entreprise sur les consultations récurrentes du CSE et la BDES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUT BRENNE 12/02/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
ACCORD
ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
Accord d'entreprise ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES 29/06/2018
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD
Association ATOUT BRENNE
Accord d'entreprise Association ATOUT BRENNE 05/02/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Association Anditoit
Accord d'entreprise Association Anditoit 07/10/2025
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD
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