Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

ASSOCIATION DE LA ROCHE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 04/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 28/03/2019
Accord collectif sur le versement de la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 16/01/2020
Accord d'entreprise cloturant la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 06/05/2020
Accord collectif sur le versement de la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 07/01/2021
Accord d'entreprise cloturant la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 22/04/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REGULARISATION DES CONGES ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 18/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX EXCLUS DE L’ACCORD DU 2 MAI 2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPLEMENT DE REMUNERATION AUX PERSONNELS SOCIO-EDUCATIF, DE LA RECOMMANDATION PATRONALE ARRETE DU 24/01/22 PUBLIE AU JO LE 06/
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 18/01/2023
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés 2023/2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 18/01/2023
Avenant à l’ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX EXCLUS DE L’ACCORD DU 2 MAI 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 22/02/2023
Accord d'entreprise cloturant la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 02/06/2023
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus et des élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 05/05/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 19/09/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 17/09/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE l'ASSOCIATION LA ROCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 20/04/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 02/04/2026
Accord d'entreprise sur le Télétravail 2026/2029
ACCORD

ASSOCIATION DE LA VALLEE DE L'HERAULT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA VALLEE DE L'HERAULT 18/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA VALLEE DE L'HERAULT 18/12/2025
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT D’EXPRESSION DES SALARIES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA VALLEE DE L'HERAULT 18/12/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS DIFFERENTS - L'ESPOIR

ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERS

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERS 17/10/2017
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERS 17/10/2017
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERS 17/10/2017
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas