Accords d'entreprise : Activités de soutien à l'enseignement

Accord d'entreprise AFT 13/12/2018
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFT 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AFT 13/06/2018
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2018 - Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AFT 27/06/2019
Accord d'entreprise du 1er juilet 2019 portant sur la réduction de la durée des mandats des membres de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise AFT 19/04/2019
Avenant à l'Accord collectif d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en date du 31 mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise AFT 26/08/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place et le fonctionnement du comité social et économique au sein de l'AFT
ACCORD

Accord d'entreprise AFT 26/09/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AFT 26/08/2019
Accord d'entreprise portant sue le recours au vote électronique pour les élections des membres du comité social et économique au sein de l'AFT
ACCORD

Accord d'entreprise AFT 14/11/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur l'indemnisation en cas d'arrêt de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AFT 24/02/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFT 07/11/2022
Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN 12/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST JOSEPH 18/11/2018
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION HYGIENE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESEAU ESPERANCE BANLIEUES 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 01/07/2021
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires de frais de scolarités
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 09/03/2022
NAO PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 02/10/2023
Protocole d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 10/12/2024
PROTOCOLE ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 13/06/2024
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 25/03/2025
Protocole accord - avenant numéro 1 - NAO 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CALANDRETA LESCAR 22/07/2025
L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LES MODALITÉS DE CONGES PAYES, LE RECOURS AU CDD D'USAGE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS FRANCE 02/10/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 OCTOBRE 2013 - CHARTE INFORMATIQUE RELATIVE AUX CONDITIONS D'UTILISATION DES OUTILS ELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES DE L'ENTREPRISE PAR LES SYNDICATS ET INSTITUTIO
AVENANT

Accord d'entreprise CAMPUS FRANCE 18/09/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 OCTOBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise CAMPUS FRANCE 06/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS FRANCE 18/12/2018
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE CAMPUS FRANCE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD