Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES HANDICAPEES - 44
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES HANDICAPEES - 44 13/12/2024
Accord sur les congés pour enfants malades
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES HANDICAPEES - 44 13/12/2024
Accord portant sur la mise en place de la base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES HANDICAPEES - 44 13/12/2024
Mise en oeuvre du droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES HANDICAPEES - 44 27/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION DES PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE LA VALLEE DE L'ORNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE LA VALLEE DE L'ORNE 19/10/2023
Accord relatif à la qualité de vie au travail (QVT)
ACCORD
ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 10/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUD RHONE ALPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUD RHONE ALPES 28/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUD RHONE ALPES 13/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUD RHONE ALPES 05/07/2022
UN ACCORD DE REVISION RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUD RHONE ALPES 13/06/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUD RHONES ALPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUD RHONES ALPES 13/06/2022
Accord d'entreprise sur la parité entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUD RHONES ALPES 25/04/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUD RHONES ALPES 25/04/2023
UN ACCORD SUR LA REPRISE DE L'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE POUR LES METIERS DITS "EN TENSION"
ACCORD
ASSOCIATION DON BOSCO
Accord d'entreprise ASSOCIATION DON BOSCO 11/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DON BOSCO 11/12/2017
UN ACCORD DE METHODE - NEGOCIATION D'UN NOUVE L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DON BOSCO 14/09/2020
UN AVENANT 2 A L ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DES PERMANENTS DU LIEU DE VIE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DON BOSCO 14/09/2020
UN AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE, DES RP et de la CSSCT
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DON BOSCO 03/10/2022
AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DON BOSCO 12/06/2023
Accord collectif portant sur la mise en oeuvre du vote électronique aux élections 2023 des représentants du personnel au comité social et économique de l'UES Mescoat
ACCORD
ASSOCIATION DU FOYER D'OLMET
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU FOYER D'OLMET 22/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU FOYER D'OLMET 06/09/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU FOYER D'OLMET 08/02/2025
ACCORD D ENTREPRISE INSTITUANT LE TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION DU GRAND LIEU
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU GRAND LIEU 23/11/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU GRAND LIEU 18/01/2024
Un Accord collectif d'entreprise relatif à l'indemnité kilométrique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU GRAND LIEU 24/01/2025
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD
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