Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SOURCE 19/12/2018
l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SOURCE 17/12/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION LA SOURCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SOURCE 17/12/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION LA SOURCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VOIX DU DEVENIR 08/07/2026
ACCORD COLLECTIF DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE 8EME JOUR 23/05/2025
Accord d'entreprise a durée déterminée relatif à l'extension du ségur dans le cadre de l'accord de branche du 04/06/2024 et dans l'attente de l'accord de financement de notre autorité de contrôle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE NID D AUVERGNE 07/11/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE NID D AUVERGNE 01/06/2021
avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 25/03/2025
Accord n°2 relatif à la mise en place d'un forfait "mobilité durable" au sein de l'Association les Abeilles Arles Grand Sud
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 25/03/2025
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 26/03/2025
Procès-Verbal d'Accord des réunions de NAO2025 de l'Association les Abeilles Arles Grand Sud
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 12/05/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de présentéisme au sein de l'Association les Abeilles Arles Grand Sud
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 22/05/2026
Procès-Verbal d'Accord des réunions NAO 2026 - Association les Abeilles Arles Grand Sud
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS 05/03/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ANTES 28/11/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CHARMETTES 20/03/2018
PERIODICITE, DEROULEMENT ET THEMES DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CHARMETTES 03/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CHARMETTES 17/06/2019
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS 27/04/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS 04/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCPETIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX TOURCOING 12/10/2023
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX TOURCOING 12/10/2023
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 20/11/2017
UN ACCORD CONTRAT DE GENERATION DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETA 30/10/2017
UN ACCORD CONCERNANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETA 04/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'OCTROI DE JOURS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETA 08/07/2020
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD