Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUTE NOUVELLE ALSACE 15/03/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUTE NOUVELLE ALSACE 15/03/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUTE NOUVELLE ALSACE 15/03/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUTE NOUVELLE ALSACE 19/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DU NOUVEAU DIALOGUE SOCIALE AU SEIN DE L'ASSOCIATION ROUTE NOUVELLE ALSACE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUTE NOUVELLE ALSACE 01/01/2025
Accord relatif à la qualité de vie au travail, aux conditions de travail et à l'égalité professionnelle 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT ONUPHRE 02/04/2024
Accord d'entreprise sur l'octroi de congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT RAPHAEL 06/11/2019
ACCORD RELATIF A LA FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION SAINT RAPHAEL PAR L'ASSOCIATION ASEI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 29/09/2017
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion et sur la régulation de l'utilisation des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 07/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 14/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 26/11/2018
Accord collectif d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 01/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 19/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la Base de Données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 04/09/2019
Accord collectif d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 08/06/2020
Accord collectif d'entreprise prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 08/07/2020
Accord collectif d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 11/10/2021
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 11/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 15/11/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à la prévention de l’exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 09/12/2021
Accord-cadre sur les modalités d’organisation de la négociation en vue de la conclusion d’un accord collectif d’entreprise de substitution
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 14/10/2022
Accord collectif d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 05/12/2022
Accord collectif d'entreprise Prime de Partage de la Valeur (PPV) 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE MARIE 01/12/2022
Accord collectif d'entreprise unanime, prorogation des mandats des membres du comité social et économique et le report des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise Association Saint Onuphre 17/11/2023
Accord sur les Transferts
ACCORD