Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 03/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 14/01/2021
NAO 2019 et 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 22/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la compensation des trajets professionnels hors temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 29/06/2021
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail au sein des établissements gérés par l'Association Départementale APAJH de l'Ariège
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 04/11/2021
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 01/12/2022
Accord d'entreprise instituant une prime de partage de la valeur (PPV) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 02/05/2023
Avenant n°9 à l'accord d'entreprise Réduction et Aménagement du Temps de Travail du 22/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 10/01/2025
Négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 10/07/2025
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU VAL D'OISE 26/11/2018
ACCORD COLLECTIF DROIT A LA DECONEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU VAL D'OISE 26/11/2018
ACCORD COLLECTIF TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LE LOIRET 08/10/2020
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LE LOIRET 10/11/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET L'INSERTION DES JEUNES ET DES HANDICAPES 29/09/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES ET LA GESTION DE SES STRUCTURES 26/10/2023
Accord de prolongation des mandats des membres du Comité Social et économique de l'APHGS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE DES AVEUGLES ET AUTRES HANDICAPES 20/01/2021
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD DU 16/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS E T ADULTES HANDICAPES PROFONDS FOYER CASTEL SAINT LOUIS 22/11/2022
accord prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS E T ADULTES HANDICAPES PROFONDS FOYER CASTEL SAINT LOUIS 22/12/2022
Accord égalité professionnelle femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS E T ADULTES HANDICAPES PROFONDS FOYER CASTEL SAINT LOUIS 13/12/2024
ACCORD SUR LA NAO CONCERNANT L'INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS ET ADULTES HANDCAPES PROFONDS 27/11/2017
Accord sur le maintien de la complémentaire santé pendant le congé parental et le congé de solidarité familiale (NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS ET ADULTES HANDCAPES PROFONDS 27/11/2017
Accord sur le maintien de la complémentaire santé pendant le congé parental et le congé de solidarité familiale (NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS ET ADULTES HANDCAPES PROFONDS 27/11/2017
Accord sur le maintien de la complémentaire santé pendant le congé parental et le congé de solidarité familiale (NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR UNE MEILLEURE INSERTI 27/05/2019
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR UNE MEILLEURE INSERTION SOCIALE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL DE HA 30/04/2021
Accord d'entreprise de renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD