Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D’ÉTABLISSEMENTS POUR PERSONNES DÉFICIENTES 04/10/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE PIRE 07/11/2018
Accord égalité Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE PIRE 08/10/2019
Accord de mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE PIRE 13/10/2020
Accord relatif à l'aménagement temporaire du cadre légal applicable au CDD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE PIRE 12/11/2020
Accord relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE PIRE 03/12/2020
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE PIRE 01/04/2021
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement temporaire du cadre légal applicable au contrat à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE PIRE 01/04/2021
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE PIRE 05/07/2022
ACCORD SUR LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAS DE LATOUR 29/06/2020
ACCORD relatif à la mise en place d'un COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 29/09/2023
ACCORD relatif au CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025
accord rerlatif aux modalités de l'astreinte envers les cadres au forfait
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025
Accord relatif aux jours aidants pour parent malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'autorisation d'absence en cas de décès d'un oncle ou d'une tante
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025
Accord d’entreprise relatif au dispositif de la Médaille d’Honneur du Travail et à l’attribution d’une prime exceptionnelle en substitution de la médaille
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025
Accord d’entreprise relatif aux autorisations d’absence pour enfant malade de moins de 15 ans
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/01/2025
Accord relatif à la mutuelle d'entreprise et à la participation de l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025
AVENANT A L’ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AU FORFAIT DU 19 MARS 2019 RÉVISION PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025
Accord d’entreprise relatif aux congés exceptionnels - événements familiaux impliquant un déplacement longue distance
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP 08/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HAN 14/12/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HAN 14/12/2017
Promotion des agents administratifs
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HAN 08/11/2019
Accord relatif à la mise en place du C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 14/12/2017
Accord d'entreprise égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise Association Marie PIRE 07/09/2023
Avenant à l'accord relatif au fonctionnement du CSE
AVENANT