Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ATELIERS AUTONOMIE A.D.L.A
Accord d'entreprise ATELIERS AUTONOMIE A.D.L.A 17/01/2019
UN ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES KILOMETRIQUES ET FRAIS DE REPAS
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS AUTONOMIE A.D.L.A 17/01/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS AUTONOMIE A.D.L.A 19/08/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME COVID19
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS AUTONOMIE A.D.L.A 20/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DATE BUTOIR DE SOLDE DES CONGES PAYES -COVID
ACCORD
AVEFETH ESPERANCE-VAR
Accord d'entreprise AVEFETH ESPERANCE-VAR 17/11/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise AVEFETH ESPERANCE-VAR 06/09/2022
Accord QVCT
ACCORD
Accord d'entreprise AVEFETH ESPERANCE-VAR 13/10/2022
Accord NAO 2022-2023
ACCORD
Accord d'entreprise AVEFETH ESPERANCE-VAR 13/10/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
AVENS
Accord d'entreprise AVENS 14/12/2023
GEPP
ACCORD
BEAU SOLEIL
Accord d'entreprise BEAU SOLEIL 25/03/2019
Accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD
CAT FOYER D'HEBERGEMENT
Accord d'entreprise CAT FOYER D'HEBERGEMENT 21/10/2020
Avenant n°2 à l'accord d'établissement sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 18 octobre 1999
AVENANT
CEIIS
Accord d'entreprise CEIIS 09/02/2026
Accord collectif relatif à l'attribution de congés supplémentaires
ACCORD
CENTRE D'HABITAT LEOPOLD BELLAN
Accord d'entreprise CENTRE D'HABITAT LEOPOLD BELLAN 12/10/2023
ACCORD RELATIF AU PRIME TRANSPORT AU SEIN DES ETABLISSMEENTS HANDICAP ADULTE LEOPOLD BELLAN DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON
ACCORD
CENTRE HABITAT LEOPOLD BELLAN BEAUMONT EN VERON
Accord d'entreprise CENTRE HABITAT LEOPOLD BELLAN BEAUMONT EN VERON 29/01/2024
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES ETABLISSMENTS ET SERVICES LEOPOLD BELLAN DU SECTEUR HANDICAP ADULTE DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON
ACCORD
CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP
Accord d'entreprise CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP 23/02/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 23 FEVRIER 2026
ACCORD
CLAR-TES
Accord d'entreprise CLAR-TES 15/06/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise CLAR-TES 21/10/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise CLAR-TES 27/11/2023
la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise CLAR-TES 27/11/2023
le droit d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise CLAR-TES 29/11/2024
Prime décentralisée
ACCORD
Centre Jules MASSENET - AGEM
Accord d'entreprise Centre Jules MASSENET - AGEM 07/05/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DELTA PLUS
Accord d'entreprise DELTA PLUS 03/05/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DELTA PLUS 18/05/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
Accord d'entreprise DELTA PLUS 26/10/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 17/04/2014 relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT
beau soleil
Accord d'entreprise beau soleil 16/03/2020
accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD
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