Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 21/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION D'UN POLE DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 02/11/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL PORTANT EGALEMENT SUR LE MODE DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 15/05/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 16/01/2019
UN ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 PORTANT SUR L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 24/01/2019
UN ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 PORTANT SUR L'EXERCICE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 24/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 18/02/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 30/01/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT Les Ateliers du Haut des Vannes 24/10/2017
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail.
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT Les Ateliers du Haut des Vannes 24/10/2017
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail.
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 09/08/2023
Accord collectif relatif à la gratification minimale des stagiaires
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/06/2023
Accord d'entreprise sur Vote par voie électronique pour l'élection professionnelle des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/06/2023
Accord d'entreprise sur Mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux jours de congés pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/11/2024
Accord sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/11/2024
Accord collectif relatif à la gratification minimale des stagiaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ACCUEIL MEDICALISE 28/12/2022
ACCORD COLLECTIF ETABLISSEMENT 74 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT MAISON DE PIERRE PERSONNE HANDI 25/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE (comité social et économique)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ANNE DE GAULLE 10/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 25/03/2021
AVENANT N° 3 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DE SALARIÉS CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 25/03/2021
AVENANT N° 3 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 13/12/2021
Avenant de révision n°6 à l'accord d'entreprise du 17/12/1999 et ses avenants successifs relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT