Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise DON BOSCO 05/07/2019
Un Accord collectif sur la mise en oeuvre du vote électronique aux élections 2019 des représentants du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 10/02/2020
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 13/05/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 19/12/2024
ACCORD MAJORITAIRE SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA RÉGULARISATION DU SEGUR POUR TOUS DE l’ANNEE 2024 en 2024 et 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 03/04/2025
PV NEGOCIATIONS 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 12/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'attribution d'une prime pour les Infirmiers en Pratique Avancée
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 15/10/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la formation professionnelle continue
AVENANT

Accord d'entreprise DON BOSCO 12/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'attribution d'une prime kinésithérapeute
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 17/11/2025
UN PROCES VERBAL DE NEGOCIATIONS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO - UES MESCOAT 04/11/2024
ACCORD RELATIF AUX MESURES DESTINEES A FAVORISER LA MOBILITE INTERNE ET EXTERNE DES LE DEBUT DE LA PROCEDURE DE PSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOETANG 13/12/2022
Accord d'entreprise relatif au CET (Compte Epargne Temps)
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des séjours extérieurs (transferts)
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prise des repas
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 21/10/2022
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 16/02/2023
Accord sur le vote électronique à l'occasion de l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 03/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 03/03/2023
Avenant numéro 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux forfaits jours en date du 4 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 03/03/2023
Avenant numéro 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail en date du 1er janvier 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 08/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'utilisation du Compte Epargne Temps au sein de l'Association EHCO
ACCORD

Accord d'entreprise Elan Argonnais 15/05/2020
Un accord d'entreprise portant relatif au travail de nuit
ACCORD