Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ECOETANG 13/12/2022
Accord d'entreprise relatif au CET (Compte Epargne Temps)
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des séjours extérieurs (transferts)
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prise des repas
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 21/10/2022
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 16/02/2023
Accord sur le vote électronique à l'occasion de l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 03/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 03/03/2023
Avenant numéro 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux forfaits jours en date du 4 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 03/03/2023
Avenant numéro 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail en date du 1er janvier 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 08/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'utilisation du Compte Epargne Temps au sein de l'Association EHCO
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 02/05/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 14/11/2024
accord de méthode sur la durée du prochain accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 14/11/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 16/02/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE et à lamise en place de la commission CSSCT eu sein de l'Association EHCO
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 12/01/2026
Avenant N°4 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail en date du 1er janvier 2023 Etablissement MAS d'Agencourt - Expérimentation des 12h 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 12/01/2026
Accord collectif d'entreprise fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 10/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENT PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 10/06/2025
Avenant N°3 à l’accord collectif d’entreprise relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail en date du 1er Janvier 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ENTR'EUX PARENTHESES 12/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 30/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Elan Argonnais 15/05/2020
Un accord d'entreprise portant relatif au travail de nuit
ACCORD