Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 01/02/2023
Protocole d'accord relatif à l'élection du CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 25/06/2025
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 28/11/2018
l'accord relatif à la prime de transport au sein du Centre d'Habitat Léopold Bellan
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 07/07/2020
Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein du CH-SAS et SEAD60 Léopold BELLAN de Noyon
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 28/04/2025
Accord d'Entreprise relatif à la Prime Transport au sein du Pôle Autonomie Habitats-Accompagnement à la Vie Sociale Léopold BELLAN de NOYON
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 09/04/2024
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Centre d'Habitat-SAVS-SEAD de la Fondation Léopold Bellan
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 17/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés dans le cadre des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 17/09/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 19/07/2021
Accord de méthode Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 19/07/2021
Avenant n°1 à l'accord de méthode QVT - Moniteur d'atelier ESAT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 14/02/2023
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 07/01/2025
AVENANT 1 Accord d'entreprise DU 10/01/2019 relatif à la mise en place du comité social et économique unique , des représentants de proximité et aux modalités de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail et autres commissions
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 05/06/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 26/06/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 11/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 11/09/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'amélioration de la Qualité de Vie au Travail au sein de la Fondation
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 11/09/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime prévoyance santé collectif et obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 03/01/2022
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du Comité social et économique de l’établissement Maison Perce-Neige de Boussay
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER BERTRAND DUGUESCLIN 24/05/2019
Accord Collectif d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER BERTRAND DUGUESCLIN 23/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la prise des Congés annuels
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER BERTRAND DUGUESCLIN 31/10/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée journalière du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER BERTRAND DUGUESCLIN 14/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés annuels
AVENANT

Accord d'entreprise FOYER BETHANIE 11/04/2023
Anevant n°2 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail en date du 9 novembre 2001
AVENANT