Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 21/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION D'UN POLE DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 02/11/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL PORTANT EGALEMENT SUR LE MODE DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 15/05/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 16/01/2019
UN ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 PORTANT SUR L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 24/01/2019
UN ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 PORTANT SUR L'EXERCICE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 24/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 18/02/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 30/01/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT Les Ateliers du Haut des Vannes 24/10/2017
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail.
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT Les Ateliers du Haut des Vannes 24/10/2017
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail.
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 09/08/2023
Accord collectif relatif à la gratification minimale des stagiaires
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/06/2023
Accord d'entreprise sur Vote par voie électronique pour l'élection professionnelle des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/06/2023
Accord d'entreprise sur Mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux jours de congés pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/11/2024
Accord sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/11/2024
Accord collectif relatif à la gratification minimale des stagiaires
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SURCLASSEMENT INTERNAT DES MONITEURS D'ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACQUISITION DE L'ANCIENNETE EN CAS D'ABSENCE MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 19/11/2025
ACCORD SUR LE Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 19/11/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime de résultat en ESAT
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord relatif aux jours de congés pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord don de jour de repos
ACCORD