Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/06/2023
Accord d'entreprise sur Mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux jours de congés pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/11/2024
Accord sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/11/2024
Accord collectif relatif à la gratification minimale des stagiaires
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SURCLASSEMENT INTERNAT DES MONITEURS D'ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACQUISITION DE L'ANCIENNETE EN CAS D'ABSENCE MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 19/11/2025
ACCORD SUR LE Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 19/11/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime de résultat en ESAT
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord relatif aux jours de congés pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord don de jour de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord prime forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ACCUEIL MEDICALISE 28/12/2022
ACCORD COLLECTIF ETABLISSEMENT 74 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FARE FOYER CLAIRE JEAN RIGAUD 12/06/2026
Accord d'entreprise relatif aux congés trimestriels
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT MAISON DE PIERRE PERSONNE HANDI 25/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE (comité social et économique)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ANNE DE GAULLE 10/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 25/03/2021
AVENANT N° 3 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DE SALARIÉS CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 25/03/2021
AVENANT N° 3 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 13/12/2021
Avenant de révision n°6 à l'accord d'entreprise du 17/12/1999 et ses avenants successifs relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 14/11/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'un forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 09/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 13/02/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 14/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'extension del'indemnité mensuelle "Laforcade"
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une "prime de partage de la valeur" pour les années 2024 à 2026
ACCORD