Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 14/02/2023
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 07/01/2025
AVENANT 1 Accord d'entreprise DU 10/01/2019 relatif à la mise en place du comité social et économique unique , des représentants de proximité et aux modalités de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail et autres commissions
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 05/06/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 26/06/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 11/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 11/09/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'amélioration de la Qualité de Vie au Travail au sein de la Fondation
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 11/09/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime prévoyance santé collectif et obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 03/01/2022
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du Comité social et économique de l’établissement Maison Perce-Neige de Boussay
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER BERTRAND DUGUESCLIN 24/05/2019
Accord Collectif d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER BERTRAND DUGUESCLIN 23/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la prise des Congés annuels
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER BERTRAND DUGUESCLIN 31/10/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée journalière du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER BERTRAND DUGUESCLIN 14/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés annuels
AVENANT

Accord d'entreprise FOYER BETHANIE 11/04/2023
Anevant n°2 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail en date du 9 novembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise FOYER D HEBERGEMENT CAT FERME DE MAGNE 16/11/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER D'ACCUEIL DE JOUR - AEFH 29/06/2023
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER D'ACCUEIL DE JOUR - AEFH 29/06/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DE VIE ROCHE-FLEURIE 28/06/2023
Accord d'Etablissement Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DU COMTE JEAN 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement Les Centres d'Habitat du Littoral Dunkerquois
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DU COMTE JEAN 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement Les Centres de l'Habitat du Littoral Dunkerquois CHLD
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER ETOILE DE SILOE 04/02/2019
Un Accord Grille Salariale des Personnels non Qualifiés des Services Généraux et Prime de Dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER ETOILE DE SILOE 11/04/2023
Avenant n°2 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail en date du 9 novembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT CENTRE HABITAT 05/10/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT CENTRE HABITAT 20/09/2023
Accord d'établissement relatif à la prime transport au sein des Centre d'Habitat-S.A.V.S.-S.E.A.D. 60 Léopold Bellan de NOYON
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 09/03/2018
Accord collectif en faveur des Séniors
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 12/12/2018
Accord collectif portant sur la mise en place des Comités Sociaux Economiques d'établissements et d'un Comité Social Economique Central
ACCORD