Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 21/12/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 17/01/2019
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 16/12/2019
AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 16/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 29/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 03/07/2020
AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 04/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 04/07/2024
EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 24/06/2025
EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 24/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 21/09/2023
Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 16/10/2023
Versement d'une prime de partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 05/11/2024
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 08/10/2025
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 25/11/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 24/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 MARS 2026 SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 17/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 01/04/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 17/01/2019 MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise HEVEA 16/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 18/03/2022
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 23/03/2022
EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 10/03/2023
MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 10/03/2023
ADOPTION VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 10/03/2023
ACCORD EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 10/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD