Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 23/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE SOLIDARITE A DESTINATION DES PERSONNELS EXCLUS DES MESURES DE REVALORISATIONS SALARIALES (LAFORCADE 1, COMPLEMENT DE REMUNERATION)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 31/05/2024
Accord collectif portant attribution d'une Prime exceptionnelle de Partage de la Valeur pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 16/05/2025
Accord collectif portant attribution d'une Prime exceptionnelle de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 15/01/2026
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Institut Les Cent Arpents
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 24/06/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME D’OBJECTIFS COLLECTIVE LIÉE À LA PERFORMANCE ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF 12/10/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SAINT JOSEPH DE BELLEMAGNY-LUTTERBACH 30/10/2025
Accord collectif relatif à la mise en place de la Prime Présence 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBA 06/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'une prime de présence
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBA 12/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE PRIME DE PRESENCE POUR LA 2EME ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 13/07/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 06/04/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 14/04/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 27/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 03/12/2025
Accord d'entreprise relatif au « versement d’une prime de pied levé »
ACCORD

Accord d'entreprise KYPSELI 23/12/2022
Accord d'établissement relatif à la durée maximale
ACCORD

Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 04/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 01/09/2024
accord collectif relatif à la NAO sur la remunération et le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 01/09/2024
Accord égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 05/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO sur LA REMUNERATION et LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise L' ARCHE A GRENOBLE 30/09/2024
UN ACCORD DE REVISION RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise L'AIRIAL 10/10/2022
NAO 2022 PROCES VERBAL DU 30 JUIN 2022 : QUATRIEME REUNION NAO
ACCORD

Accord d'entreprise L'AIRIAL 25/03/2024
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L'AIRIAL 25/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES- FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise L'AIRIAL 13/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD