Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 21/09/2023
Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 16/10/2023
Versement d'une prime de partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 05/11/2024
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 08/10/2025
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 25/11/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HECIA SUD AQUITAINE 24/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 MARS 2026 SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 17/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 01/04/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 17/01/2019 MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise HEVEA 16/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 18/03/2022
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 23/03/2022
EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 10/03/2023
MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 10/03/2023
ADOPTION VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 10/03/2023
ACCORD EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 10/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 06/11/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10-03-23 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE
AVENANT

Accord d'entreprise HEVEA 12/12/2023
Versement d'une prime de partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HEVEA 13/01/2023
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ICARE - LA BERGERIE 12/09/2023
Accord d'entreprise sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 23/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE SOLIDARITE A DESTINATION DES PERSONNELS EXCLUS DES MESURES DE REVALORISATIONS SALARIALES (LAFORCADE 1, COMPLEMENT DE REMUNERATION)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 31/05/2024
Accord collectif portant attribution d'une Prime exceptionnelle de Partage de la Valeur pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 16/05/2025
Accord collectif portant attribution d'une Prime exceptionnelle de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 15/01/2026
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Institut Les Cent Arpents
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 24/06/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME D’OBJECTIFS COLLECTIVE LIÉE À LA PERFORMANCE ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF 12/10/2023
Accord d'annualisation
ACCORD