Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
HEVEA
Accord d'entreprise HEVEA 06/11/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10-03-23 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE
AVENANT
Accord d'entreprise HEVEA 12/12/2023
Versement d'une prime de partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise HEVEA 13/01/2023
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
ICARE - LA BERGERIE
Accord d'entreprise ICARE - LA BERGERIE 12/09/2023
Accord d'entreprise sur les astreintes
ACCORD
INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS
Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 23/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE SOLIDARITE A DESTINATION DES PERSONNELS EXCLUS DES MESURES DE REVALORISATIONS SALARIALES (LAFORCADE 1, COMPLEMENT DE REMUNERATION)
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 31/05/2024
Accord collectif portant attribution d'une Prime exceptionnelle de Partage de la Valeur pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 16/05/2025
Accord collectif portant attribution d'une Prime exceptionnelle de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 15/01/2026
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Institut Les Cent Arpents
ACCORD
INSTITUT MEDICO-EDUCATIF
Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF 12/10/2023
Accord d'annualisation
ACCORD
INSTITUT SAINT JOSEPH DE BELLEMAGNY-LUTTERBACH
Accord d'entreprise INSTITUT SAINT JOSEPH DE BELLEMAGNY-LUTTERBACH 30/10/2025
Accord collectif relatif à la mise en place de la Prime Présence 2025
ACCORD
INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBA
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBA 06/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'une prime de présence
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBA 12/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE PRIME DE PRESENCE POUR LA 2EME ANNEE
ACCORD
INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 13/07/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 06/04/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 14/04/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 27/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 03/12/2025
Accord d'entreprise relatif au « versement d’une prime de pied levé »
ACCORD
KYPSELI
Accord d'entreprise KYPSELI 23/12/2022
Accord d'établissement relatif à la durée maximale
ACCORD
L ARC EN CIEL
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 04/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 01/09/2024
accord collectif relatif à la NAO sur la remunération et le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 01/09/2024
Accord égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 05/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO sur LA REMUNERATION et LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
L' ARCHE A GRENOBLE
Accord d'entreprise L' ARCHE A GRENOBLE 30/09/2024
UN ACCORD DE REVISION RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES
ACCORD
L'AIRIAL
Accord d'entreprise L'AIRIAL 10/10/2022
NAO 2022 PROCES VERBAL DU 30 JUIN 2022 : QUATRIEME REUNION NAO
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas