Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS
Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 19/12/2018
Protocole relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'intégration des salariés du foyer d'acceuil médicalisé Saint Nicolas de Rosières, accord d'adaptation
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 11/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT REVISION DE L’ACCORD DU 22 JANVIER 2016
AVENANT
Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 11/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE L’INDEMNITE TUTORALE ET DES PRIMES METIERS
ACCORD
FOYER LE MAS SAINT PIERRE
Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 21/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 21/07/2023
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 21/07/2023
Accord sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 21/07/2023
Accord d'entreprise pour les séniors
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 30/06/2023
Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 10/11/2023
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 29/01/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
FOYER LE REX MEULEN
Accord d'entreprise FOYER LE REX MEULEN 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement Le Rex Meulen
ACCORD
FOYER LE VAL DE SEE
Accord d'entreprise FOYER LE VAL DE SEE 06/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la prise en compte des temps des congés enfants malades des professionnels de l'APAEIA
ACCORD
FOYER MA RESIDENCE
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 11/04/2022
UN ACCORD RELATIF AUX ABSENCES POUR CONVENANCE PERSONNELLE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 02/01/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 02/01/2023
Accord portant sur le droit d'expression des salariés NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 02/01/2023
Accord portant sur le droit à la déconnexion NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 02/01/2023
Accord d'établissement relatif aux congés supplémentaires d'ancienneté pour l'entreprise adaptée NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 01/08/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE d'établissement et d'un CSE central
AVENANT
FOYER PIERRE HENRI
Accord d'entreprise FOYER PIERRE HENRI 23/11/2021
accord d'entreprise pour le pouvoir d'achat 2021
ACCORD
FOYER ROGER BRECHARD
Accord d'entreprise FOYER ROGER BRECHARD 13/01/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
FOYER ST VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise FOYER ST VINCENT DE PAUL 17/02/2023
ACCORD DUREE MANDAT IRP
ACCORD
FOYER-ATELIERS
Accord d'entreprise FOYER-ATELIERS 23/04/2019
ACCORD SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER-ATELIERS 23/04/2019
ACCORD ORGANISATION SEJOURS EDUCATIFS
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA 29/01/2018
un accord sur la prime journalière forfaitaire de transfert
ACCORD
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Faites le premier pas