Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise FOYER D HEBERGEMENT CAT FERME DE MAGNE 16/11/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER D'ACCUEIL DE JOUR - AEFH 29/06/2023
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER D'ACCUEIL DE JOUR - AEFH 29/06/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DE VIE ROCHE-FLEURIE 28/06/2023
Accord d'Etablissement Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DU COMTE JEAN 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement Les Centres d'Habitat du Littoral Dunkerquois
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DU COMTE JEAN 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement Les Centres de l'Habitat du Littoral Dunkerquois CHLD
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER ETOILE DE SILOE 04/02/2019
Un Accord Grille Salariale des Personnels non Qualifiés des Services Généraux et Prime de Dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER ETOILE DE SILOE 11/04/2023
Avenant n°2 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail en date du 9 novembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT CENTRE HABITAT 05/10/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT CENTRE HABITAT 20/09/2023
Accord d'établissement relatif à la prime transport au sein des Centre d'Habitat-S.A.V.S.-S.E.A.D. 60 Léopold Bellan de NOYON
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 09/03/2018
Accord collectif en faveur des Séniors
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 12/12/2018
Accord collectif portant sur la mise en place des Comités Sociaux Economiques d'établissements et d'un Comité Social Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 19/12/2018
Protocole relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'intégration des salariés du foyer d'acceuil médicalisé Saint Nicolas de Rosières, accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 11/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT REVISION DE L’ACCORD DU 22 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FOYER HEBERGEMENT RES ST NICOLAS 11/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE L’INDEMNITE TUTORALE ET DES PRIMES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 21/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 21/07/2023
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 21/07/2023
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 21/07/2023
Accord d'entreprise pour les séniors
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 30/06/2023
Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 10/11/2023
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER LE MAS SAINT PIERRE 29/01/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER LE REX MEULEN 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement Le Rex Meulen
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER LE VAL DE SEE 06/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la prise en compte des temps des congés enfants malades des professionnels de l'APAEIA
ACCORD