Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES VISANT À RENFORCER L’ATTRACTIVITÉ DE LA FONDATION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
AVENANT N°6 À L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS NE RELEVANT PAS DE L’ARTICLE 2.1 de l’ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 10 avril 2015 relatif à la mise en place d'un régime de frais de santé au bénéfice des salariés relevant de l'article 2.1 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18 DÉCEMBRE 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME DE PRÉVOYANCE AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS RELEVANT DE L’ARTICLE 2.1 de l’ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 18 décembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance au bénéfice des salariés ne relevant pas de l'article 2.1 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 19/12/2023
AVENANT N° 5 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 19/12/2023
AVENANT N° 5 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 19/12/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de "partage de la valeur" pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 03/11/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE « PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR » POUR LES ANNÉES 2024 à 2026
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 01/06/2026
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 12/10/2017
ACCORD RELATIF AUX SUJETIONS D'INTERNAT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 08/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 19/09/2018
protocole d'accord relatif à l'élection des comités sociaux et économiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 12/06/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de la Fondation Jacques CHIRAC
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 12/06/2019
Avenant aux Accords de réduction du temps de travail relatif aux heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 14/10/2019
protocole d'accord relatif à l'élection partielle du CSEE Les Tamaris (MAS - FO - FAM) à Sornac
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 29/01/2020
Protocole d'accord relatif à l'élection du CSEE à Eygurande
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 01/02/2021
Protocole d'accord à l'élection du CSE à Eygurande
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 01/09/2021
Protocole d'accord relatif à l'élection partielle du CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 27/09/2022
Protocole d'accord relatif à l'élection des CSE d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 27/09/2022
Protocole d'accord relatif à l'élection des CSE d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 01/02/2023
Protocole d'accord relatif à l'élection du CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 25/06/2025
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 28/11/2018
l'accord relatif à la prime de transport au sein du Centre d'Habitat Léopold Bellan
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 07/07/2020
Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein du CH-SAS et SEAD60 Léopold BELLAN de Noyon
ACCORD