Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 24/06/2026
Accord prime forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ACCUEIL MEDICALISE 28/12/2022
ACCORD COLLECTIF ETABLISSEMENT 74 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FARE FOYER CLAIRE JEAN RIGAUD 12/06/2026
Accord d'entreprise relatif aux congés trimestriels
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT MAISON DE PIERRE PERSONNE HANDI 25/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE (comité social et économique)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ANNE DE GAULLE 10/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 25/03/2021
AVENANT N° 3 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DE SALARIÉS CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 25/03/2021
AVENANT N° 3 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 13/12/2021
Avenant de révision n°6 à l'accord d'entreprise du 17/12/1999 et ses avenants successifs relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 14/11/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'un forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 09/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 13/02/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 14/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'extension del'indemnité mensuelle "Laforcade"
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une "prime de partage de la valeur" pour les années 2024 à 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES VISANT À RENFORCER L’ATTRACTIVITÉ DE LA FONDATION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
AVENANT N°6 À L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS NE RELEVANT PAS DE L’ARTICLE 2.1 de l’ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 10 avril 2015 relatif à la mise en place d'un régime de frais de santé au bénéfice des salariés relevant de l'article 2.1 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18 DÉCEMBRE 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME DE PRÉVOYANCE AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS RELEVANT DE L’ARTICLE 2.1 de l’ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 24/09/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 18 décembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance au bénéfice des salariés ne relevant pas de l'article 2.1 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 19/12/2023
AVENANT N° 5 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 19/12/2023
AVENANT N° 5 À L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 AVRIL 2015 RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 19/12/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de "partage de la valeur" pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 03/11/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE « PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR » POUR LES ANNÉES 2024 à 2026
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 01/06/2026
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD