Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 12/10/2017
ACCORD RELATIF AUX SUJETIONS D'INTERNAT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 08/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 19/09/2018
protocole d'accord relatif à l'élection des comités sociaux et économiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 12/06/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de la Fondation Jacques CHIRAC
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 12/06/2019
Avenant aux Accords de réduction du temps de travail relatif aux heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 14/10/2019
protocole d'accord relatif à l'élection partielle du CSEE Les Tamaris (MAS - FO - FAM) à Sornac
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 29/01/2020
Protocole d'accord relatif à l'élection du CSEE à Eygurande
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 01/02/2021
Protocole d'accord à l'élection du CSE à Eygurande
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 01/09/2021
Protocole d'accord relatif à l'élection partielle du CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 27/09/2022
Protocole d'accord relatif à l'élection des CSE d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 27/09/2022
Protocole d'accord relatif à l'élection des CSE d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 01/02/2023
Protocole d'accord relatif à l'élection du CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JACQUES CHIRAC 25/06/2025
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 28/11/2018
l'accord relatif à la prime de transport au sein du Centre d'Habitat Léopold Bellan
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 07/07/2020
Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein du CH-SAS et SEAD60 Léopold BELLAN de Noyon
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 28/04/2025
Accord d'Entreprise relatif à la Prime Transport au sein du Pôle Autonomie Habitats-Accompagnement à la Vie Sociale Léopold BELLAN de NOYON
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 09/04/2024
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Centre d'Habitat-SAVS-SEAD de la Fondation Léopold Bellan
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 11/07/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime carburant au bénéfice des salariés du Pôle Autonomie Léopold Bellan de Creil
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 15/04/2026
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime carburant au bénéfice des salariés du Pôle Autonomie Léopold Bellan de Creil
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 17/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés dans le cadre des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 17/09/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 19/07/2021
Accord de méthode Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OPTEO 19/07/2021
Avenant n°1 à l'accord de méthode QVT - Moniteur d'atelier ESAT
ACCORD