Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
FOYER MA RESIDENCE
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 11/04/2022
UN ACCORD RELATIF AUX ABSENCES POUR CONVENANCE PERSONNELLE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 02/01/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 02/01/2023
Accord portant sur le droit d'expression des salariés NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 02/01/2023
Accord portant sur le droit à la déconnexion NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 02/01/2023
Accord d'établissement relatif aux congés supplémentaires d'ancienneté pour l'entreprise adaptée NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER MA RESIDENCE 01/08/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE d'établissement et d'un CSE central
AVENANT
FOYER PIERRE HENRI
Accord d'entreprise FOYER PIERRE HENRI 23/11/2021
accord d'entreprise pour le pouvoir d'achat 2021
ACCORD
FOYER ROGER BRECHARD
Accord d'entreprise FOYER ROGER BRECHARD 13/01/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
FOYER ST VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise FOYER ST VINCENT DE PAUL 17/02/2023
ACCORD DUREE MANDAT IRP
ACCORD
FOYER-ATELIERS
Accord d'entreprise FOYER-ATELIERS 23/04/2019
ACCORD SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER-ATELIERS 23/04/2019
ACCORD ORGANISATION SEJOURS EDUCATIFS
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA 29/01/2018
un accord sur la prime journalière forfaitaire de transfert
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA 29/01/2018
un accord de prorogation des mandats des membres elus des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA 17/12/2018
égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 21/03/2024
PV accord NOP 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 15/01/2025
Accord de méthode sur la négociation obligatoire périodique 2024 au sein du GAM
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 26/06/2025
Accord d'entreprise en faveur de la qualité de vie au travail et conditions de travail 2025-2027
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 11/12/2025
Un accord de méthode sur la négociation périodique 2025 au sein du GAM
ACCORD
HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT
Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 14/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 14/03/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 17/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 10/07/2018
ACCORD EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET QVT
ACCORD
Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 10/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU REPOS HEBDOMADAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 10/07/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 17/01/2019
MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE
ACCORD
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