Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 02/05/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 14/11/2024
accord de méthode sur la durée du prochain accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 14/11/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 16/02/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE et à lamise en place de la commission CSSCT eu sein de l'Association EHCO
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 12/01/2026
Avenant N°4 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail en date du 1er janvier 2023 Etablissement MAS d'Agencourt - Expérimentation des 12h 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 12/01/2026
Accord collectif d'entreprise fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 10/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENT PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR 10/06/2025
Avenant N°3 à l’accord collectif d’entreprise relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail en date du 1er Janvier 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ENTR'EUX PARENTHESES 12/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 30/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 21/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION D'UN POLE DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 02/11/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL PORTANT EGALEMENT SUR LE MODE DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 15/05/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 16/01/2019
UN ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 PORTANT SUR L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 24/01/2019
UN ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 PORTANT SUR L'EXERCICE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 24/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 18/02/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI HANDICAP 30/01/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT Les Ateliers du Haut des Vannes 24/10/2017
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail.
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT Les Ateliers du Haut des Vannes 24/10/2017
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail.
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 09/08/2023
Accord collectif relatif à la gratification minimale des stagiaires
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR 73 27/06/2023
Accord d'entreprise sur Vote par voie électronique pour l'élection professionnelle des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD