Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise DELTA PLUS 09/02/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 23/03/2022
Accord relatif à la mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 06/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 26/01/2023
Avenant à l'accord relatif à la mutuelle d'entreprise du 21/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise DELTA PLUS 22/06/2023
Accord relatif au versement d'une "prime ESAT"
ACCORD

Accord d'entreprise DELTHA SAVOIE 30/11/2018
Accord d'Entreprise n° 2018-01 relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 18/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU LISSAGE DE L'INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE (I.D.R) POUR LES SALARIES EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 18/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU LISSAGE DE L'INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE (I.D.R) POUR LES SALARIES EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 18/09/2017
UN ACCORD D'ADAPTATION ( DE TRANSPOSITION DES SALARIES ASSOCIATION EMERGENCE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DON BOSCO
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 18/09/2017
UN ACCORD D'ADAPTATION ( DE TRANSPOSITION DES SALARIES ASSOCIATION EMERGENCE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DON BOSCO
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 23/02/2018
UN AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE COMPOSITION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) MESCOAT
AVENANT

Accord d'entreprise DON BOSCO 10/10/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE MESCOAT
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 25/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE MESCOAT
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 25/06/2019
Un avenant à l'accord d'entreprise relatif au statut des permanents du lieu de vie Don Bosco
AVENANT

Accord d'entreprise DON BOSCO 05/07/2019
Un accord collectif relatif à la mise en place du CSE, des représentants de proximité et aux modalités de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 05/07/2019
Un Accord collectif sur la mise en oeuvre du vote électronique aux élections 2019 des représentants du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 10/02/2020
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 13/05/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 19/12/2024
ACCORD MAJORITAIRE SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA RÉGULARISATION DU SEGUR POUR TOUS DE l’ANNEE 2024 en 2024 et 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 03/04/2025
PV NEGOCIATIONS 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 12/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'attribution d'une prime pour les Infirmiers en Pratique Avancée
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 15/10/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la formation professionnelle continue
AVENANT

Accord d'entreprise DON BOSCO 12/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'attribution d'une prime kinésithérapeute
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO 17/11/2025
UN PROCES VERBAL DE NEGOCIATIONS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DON BOSCO - UES MESCOAT 04/11/2024
ACCORD RELATIF AUX MESURES DESTINEES A FAVORISER LA MOBILITE INTERNE ET EXTERNE DES LE DEBUT DE LA PROCEDURE DE PSE
ACCORD